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Droit judiciaire privé
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Droit judiciaire privé

Droit judiciaire privé

Olivier Staes - Collection Universités - Droit

256 pages, parution le 05/01/2006

Résumé

Le droit judiciaire privé, parce qu'il assure la sanction des droits substantiels, occupe une place particulière et joue un rôle important dans la réalisation du droit. Cet ouvrage a pour objectif de donner une présentation claire et structurée de la fonction juridictionnelle et du droit commun de la procédure civile composé des règles qui ont vocation à s'appliquer à toutes les juridictions et à toutes les matières.

Pour faciliter la découverte de cette discipline et aussi son approfondissement, son exposé est enrichi de notes en bas de page qui, soit prolongent ou complètent les développements, soit l'illustrent par des décisions jurisprudentielles souvent accompagnées d'un résumé succinct de la solution rendue, afin de permettre une meilleure compréhension de l'application de la règle de droit.

Cet ouvrage de droit judiciaire privé est destiné aux étudiants de Licence et de Master Droit. Il s'adresse aussi aux étudiants de deuxième année de capacité et aux personnes qui préparent des concours comportant une épreuve de droit judiciaire privé ainsi qu'aux praticiens du Droit (avocats, magistrats...).

L'auteur - Olivier Staes

Olivier Staes est maître de conférences à l'Université des Sciences Sociales de Toulouse.

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Sommaire

  • Introduction
  • Le droit judiciaire est un droit sanctionnateur
  • Les sources du droit judiciaire privé
  • Les frais du procès
  • Les objectifs et le plan de l'ouvrage
  • La justice civile
    • La juridiction
    • Le recours à la juridiction
  • Le droit commun de la procédure civile
    • L'instance
    • Le dénouement de l'instance
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Ellipses
Auteur(s) Olivier Staes
Collection Universités - Droit
Parution 05/01/2006
Nb. de pages 256
Format 17,5 x 24
Couverture Broché
Poids 501g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782729824853
ISBN13 978-2-7298-2485-3

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