Evolution du droit social

Une tendance à la contractualisation mais un rôle accru des droits fondamentaux du travailleur

Jacques Barthélémy - Collection Axe droit

445 pages, parution le 11/03/2010

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

La boulimie législative et l'abondance de jurisprudence induisent les utilisateurs du droit social à cristalliser leur pensée, donc à élaborer leur opinion sur les derniers textes et les arrêts récents. Cela ne peut que fausser leur appréhension de la matière, d'autant que celle-ci est sensible, notamment politiquement.

Il est donc important de mettre en exergue les tendances lourdes sur plusieurs décennies, mais aussi d'évoquer les modifications pouvant intervenir dans le futur. D'où le titre Évolution du droit social retenu pour cet ouvrage.

Le choix a été fait par l'auteur de marquer cette évolution (au singulier, volontairement) à partir d'analyses portant sur cinq grands thèmes, à savoir :

Le droit conventionnel nouveau
Les droits fondamentaux du travailleur
La durée du travail au sens large du terme
La protection sociale face aux mutations du travail
Le droit du travail confronté à l'entreprise

En conclusion, l'auteur propose le passage du droit du travail à celui de l'activité professionnelle, regroupant tous les travailleurs, du plus subordonné au totalement indépendant.

Cette évolution s'inscrit dans l'abandon progressif de la civilisation de l'usine au profit de celle du savoir.

La richesse des études contenues dans cet ouvrage vient de la double qualité de praticien et de chercheur de l'auteur qui le conduit à concevoir un droit social plus à même de concilier économique et social.

L'auteur - Jacques Barthélémy

Jacques Barthélémy est avocat conseil en droit social, fondateur du cabinet Barthélémy Avocats. Il a été professeur associé à la faculté de droit de Montpellier.

Autres livres de Jacques Barthélémy

Travail et changements technologiques

Travailler au XXIe siècle

Réformer le droit du travail

Découvrir tous les livres de Jacques Barthélémy

Sommaire

Droit conventionnel nouveau : une place et une autonomie plus grandes
- La convention collective, source de droit
- La notion de dérogation
- Impact des restructurations sur les tissus conventionnels
- Les acteurs de la négociation
- Les règles de conduite de la négociation
Du salarié au travailleur et de ses droits fondamentaux
- Impact des mutations du travail sur le droit social
- La parasubordination
- Réflexion critique sur la proposition de contrat unique
- Problématique de la rupture du contrat de travail par le salarié
Le droit de la durée du travail, laboratoire de l'évolution du droit du travail
- Durée du travail : un droit du paradoxe
- L'architecture du droit de la durée du travail
- Les forfaits-jours : anomalie juridique ou prémices du futur ?
- Travailler plus pour gagner plus, catalyseur d'un droit au libre choix ?
Le droit de la protection sociale face aux mutations du travail
- Droits du travail et de la Sécurité sociale : une seule discipline
- Convergences et divergences des droits fiscal et social
- La notion de garantie sociale au coeur des transformations du droit social
- Les clauses de désignation et de migration
- Maintien des garanties et portabilité des droits
Le droit du travail confronté à l'entreprise
- La collectivité de travail
- L'intérêt de l'entreprise

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Lamy
Auteur(s)	Jacques Barthélémy
Collection	Axe droit
Parution	11/03/2010
Nb. de pages	445
Format	15 x 21
Couverture	Broché
Poids	490g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782721212559
ISBN13	978-2-7212-1255-9