La prévention du risque pénal par le chef d'entreprise

Frédéric-Jérôme Pansier

160 pages, parution le 12/09/2001

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Résumé

Ce livre est parti d'un constat simple : de nombreux chefs d'entreprise sont condamnés pénalement à raison de leur ignorance de la loi pénale, et il manquait un livre simple et pédagogique leur permettant d'éviter au maximum ces condamnations.

Tel est l'objectif premier de cet ouvrage. Il ne s'agit pas d'un nouveau traité de droit pénal des affaires, mais d'un exposé le plus accessible et le plus pédagogique possible du droit pénal appliqué à l'entreprise et à ses dirigeants. La langue utilisée est simple, accessible aux non-experts du droit.

Il ne s'agit pas non plus d'un livre de " trucs " ou de " recettes " - le droit est si complexe qu'il ne peut se réduire à des recettes de cuisine ou à des trucs de grand-mère. Il ne s'agit pas enfin d'un guide de la fraude, ce que la profession exercée par l'auteur lui interdirait formellement.

Cet ouvrage est un descriptif des principaux risques attendant le chef d'entreprise et des moyens de prévention de ces risques. C'est un peu comme en matière de sécurité des travailleurs : en étant informé du danger pénal et en prenant les mesures préalables nécessaires, le chef d'entreprise peut éviter bien des déboires judiciaires.

Il est certain que, face à l'inflation des lois, l'adage républicain selon lequel " Nul n'est censé ignorer la loi " relève davantage de la fiction que de la réalité. Cela est vrai pour tout citoyen et encore plus pour le chef d'entreprise.

Si ce vade-mecum, cet opuscule que l'on porte avec soi pour éviter les infractions pénales, parvient à ce but, il aura parfaitement rempli sa mission.

L'auteur - Frédéric-Jérôme Pansier

Frédéric-Jérôme Pansier est chargé d'enseignement à l'université de Paris I (Panthéon- Sorbonne).

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Sommaire

Les moyens de prévention du risque pénal
Le droit pénal classique
Les accidents du travail et les maladies professionnelles
Le droit pénal de la concurrence
La pollution et l'environnement

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Ellipses
Auteur(s)	Frédéric-Jérôme Pansier
Parution	12/09/2001
Nb. de pages	160
Format	16,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	307g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782729806705
ISBN13	978-2-7298-0670-5