La responsabilité civile du banquier aujourd'hui

Jérôme Lasserre Capdeville - Collection Actualité

293 pages, parution le 20/01/2022

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Résumé

Préface de Thierry Bonneau

Une recherche rapide sur la base de données Lexis 360° Intelligence (JurisData) peut donner lieu à un constat : le contentieux intéressant les banquiers est aujourd'hui particulièrement abondant. En effet, alors que la mise en place de la médiation bancaire aurait dû être de nature à freiner celui-ci, force est de constater qu'il n'est pas rare que les clients de banque cherchent à faire engager la responsabilité civile de leur banquier.

Mais dans quels cas cela arrive-t-il ? Pour quelles fautes ? Avec quels résultats ? Cet ouvrage a pour ambition de répondre à ces interrogations.

Surtout, ce dernier se veut être à jour, et ainsi se fonder sur les décisions de justice les plus récentes. Le droit bancaire étant une matière à la fois évolutive et laissant une grande place à la jurisprudence, il était important de se baser sur les solutions les plus actuelles.

Toutes les opérations "phares" du droit bancaire sont alors étudiées dans cet ouvrage. Celui-ci s'intéresse ainsi, successivement, au banquier teneur de compte, au banquier dispensateur de crédit, au banquier prestataire de services de paiement, et à bien d'autres cas encore.

Ce travail, réalisé par 26 spécialistes de la matière, s'adresse non seulement aux étudiants souhaitant avoir une vision globale du risque de responsabilité civile pesant sur le banquier aujourd’hui, mais aussi aux praticiens (avocats, juristes de banque, membres d'un service conformité de banque) souhaitant anticiper ce même risque.

Avec les contributions de F. Boucard, A. El Mejri, N. Ereseo, C. Gouret, C. Houin-Bressand, V. Kieffer, N. Kilgus, C. Kleiner, M. Lassalle, J. Lasserre Capdeville, A. Lecourt, K. Magnier-Merran, N. Mathey, O. Maurus, A. Maymont, S. Mendès-Gil, M. Mignot, J.-D. Pellier, A. Périn-Dureau, S. Piedelièvre, A. Quiquerez, M. Ravel d'Esclapon, T. Ravel d'Esclapon, J.-F. Riffard et M. Storck.

L'auteur - Jérôme Lasserre Capdeville

Jérôme Lasserre Capdeville est maître conférences, habilité à diriger des recherches, à l'Université de Strasbourg. Spécialiste de droit bancaire, il est l'auteur d'un grand nombre de publications.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Jérôme Lasserre Capdeville
Collection	Actualité
Parution	20/01/2022
Nb. de pages	293
Format	15 x 21
Couverture	Broché
Poids	356g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711036318
ISBN13	978-2-7110-3631-8