Le droit d'auteur et les bibliothèques

Yves Alix

238 pages, parution le 15/06/2000

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Résumé

Une bibliothèque peut-elle copier ou numériser les documents qu'elle conserve et communiquer ces reproductions au public ? Peut-elle diffuser sans formalités de la musique enregistrée, organiser des projections collectives de vidéogrammes, exposer des photographies, extraire des données d'une base de données ? Qu'en est-il du prêt des livres, des disques, des logiciels ? Autant de questions auxquelles les bibliothécaires ne savent pas toujours répondre avec précision. L'actualité récente a montré, à l'occasion des débats sur l'accès aux documents numériques, la reprographie ou le droit de prêt, que la question du droit d'auteur prenait dans les bibliothèques une place de plus en plus grande et suscitait de multiples interrogations. L'évolution rapide des modes de diffusion des oeuvres, les possibilités d'accès et de transmission à distance, la circulation internationale de la documentation et de l'information contraignent les pouvoirs publics comme les producteurs et les auteurs à rechercher une harmonisation des législations et des mécanismes de protection des oeuvres au plan international, pour garantir leur bonne exploitation. Pour autant, dans un contexte en apparence toujours plus restrictif, l'exercice des missions de service public des bibliothèques - accès de tous à l'information et à la documentation, diffusion du savoir, démocratisation de la culture - serait-il incompatible avec le respect des droits légitimes des auteurs et des éditeurs imposé par la loi ?

La réponse à cette question fondamentale passe d'abord par une approche juridique du statut des oeuvres et des droits et des devoirs des bibliothèques. C'est l'objectif que se propose d'atteindre cet ouvrage, en offrant aux professionnels des bibliothèques et de la documentation une synthèse qui leur permette d'appréhender tous les aspects d'une situation complexe et extrêmement mouvante, ainsi qu'un guide pratique où sont abordés tous les modes de communication des oeuvres au public.

Le Droit d'auteur et les bibliothèques a ainsi l'ambition de répondre au voeu formulé par Jean-Claude Zylberstein dans sa préface : contribuer à la connaissance par tous du droit, "condition nécessaire de l'état de citoyen, comme la lecture, source de tout esprit critique, est un ressort fondamental de la démocratie".

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions du Cercle de la Librairie
Auteur(s)	Yves Alix
Parution	15/06/2000
Nb. de pages	238
Format	17 x 24
Couverture	Broché
Poids	400g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782765407850
ISBN13	978-2-7654-0785-0