Les documents durbanisme littoraux

Jean-Marie Bécet, Eric Becet - Collection Dossiers d'experts

138 pages, parution le 01/03/2011

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Résumé

Les documents d'urbanisme littoraux sont avant tout des documents d'urbanisme. A ce titre, ils doivent respecter l'ensemble des règles propres à ce type de documents, et notamment la loi SRU modifiée.

Après une période délicate, deux mouvements sont intervenus pour rendre plus opérationnels les documents d'urbanisme locaux : le premier, qui émane de l'Etat, consiste d'une part à créer de nouveaux documents d'urbanisme littoraux (SMVM, DTA, aujourd'hui DTADD par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement), et d'autre part à expliciter les notions imprécises dans des circulaires et brochures interprétatives. Le second mouvement impulse une réforme fondamentale des documents d'urbanisme locaux qui vise à faire du facteur environnemental un élément moteur dans les SCoT et les PLU. Ce Dossier d'experts est ainsi à jour de la loi dite "Grenelle 2", qui réforme substantiellement les documents d'urbanisme locaux.

Cet ouvrage a pour ambition de présenter et d'expliquer de manière claire l'ensemble des spécificités littorales de ces documents d'urbanisme. Tous les problèmes de techniques juridiques sont abordés sans que les aspects pratiques de leur application soient écartés. Il devrait donc intéresser tous ceux qui se sentent concernés par le littoral.

L'auteur - Jean-Marie Bécet

Jean-Marie Bécet est professeur émérite de droit public à l'université de Bretagne occidentale. Il y a dirigé le DEA de science juridique de la mer, en enseignant le droit du littoral. Il a créé une association pour la formation des élus locaux au sein de laquelle il avait tout particulièrement la charge des problèmes d'urbanisme.

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L'auteur - Eric Becet

Eric Becet, juriste spécialisé en urbanisme et environnement, est aujourd'hui responsable de la planification dans un bureau d'études privé spécialisé en urbanisme, aménagement et paysage. Il a pour principale mission d'élaborer les documents d'urbanisme locaux, plan local d'urbanisme, schéma de cohérence territorial. Il intervient également dans les procédures d'urbanisme opérationnelles et préopérationnelles. Il a travaillé pendant plusieurs années au sein de différentes collectivités locales, notamment en mairie et conseil général. Cette expérience lui permet d'appréhender les problématiques d'une manière singulière puisqu'il connaît la manière de traiter les dossiers tant du point de vue des collectivités que de celui des bureaux d'études.

Sommaire

Loi Littoral et documents d'urbanisme
Les documents d'urbanisme supérieurs au PLU
L'élaboration et la gestion des PLU littoraux
PLU littoraux et sécurité juridique

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Territorial
Auteur(s)	Jean-Marie Bécet, Eric Becet
Collection	Dossiers d'experts
Parution	01/03/2011
Nb. de pages	138
Format	21 x 29
Couverture	Broché
Poids	3740g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782818601136
ISBN13	978-2-8186-0113-6