Les obligations essentielles en droit privé des contrats
Preface D'Eric Loquin
Eric Loquin - Collection Logiques juridiques
652 pages, parution le 12/12/2008
Résumé
La notion d'obligation essentielle permet de mettre en lumière une conception duale de la volonté à l'origine des contrats, et par suite, des obligations qui en découlent pour les parties. Tout contrat est le produit d'un premier accord : le "consentement élémentaire", "à l'état brut" au sens d'un accord encore vierge, non façonné ou négocié par les parties dont l'objet est l'obligation essentielle et d'un deuxième accord qui complète le premier mais auquel il demeure indivisiblement lié. Ce dernier a pour objet le contrat final valablement conclu, un contenu librement négocié par la volonté créatrice des parties.
L'auteur - Eric Loquin
Éric Loquin est Professeur à l'Université de Bourgogne, Credimi.
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Sommaire
- La notion juridique d'obligation essentielle
- Le concept juridique d'obligation essentielle
- Le fondement juridique de la notion d'obligation essentielle
- L'application juridique de la notion d'obligation essentielle
- L'application de la notion d'obligation essentielle à l'égard des parties
- L'application de la notion d'obligation essentielle à l'égard du juge
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | L'Harmattan | |
| Auteur(s) | Eric Loquin | |
| Collection | Logiques juridiques | |
| Parution | 12/12/2008 | 22/01/2009 |
| Nb. de pages | 652 | - |
| Format | 16 x 24 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 965g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782296067264 |
9782336272108 9782296210202 |
| ISBN13 | 978-2-296-06726-4 | - |
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