Les titres négociables

Frédéric Nizard

470 pages, parution le 27/03/2003

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Résumé

L'ouvrage a reçu le prix Euronext, un prix de thèse de 1 Université Panthéon-Assas, le prix de l'Association Européenne de Droit Bancaire et Financier et le prix Pierre Coppens de l'Université Catholique de Louvain.

Les titres négociables représentent des valeurs considérables. Ainsi, la valeur des titres conservés à New York par le DTC atteint le montant astronomique de 23 000 milliards de dollars.

Aujourd'hui, les transactions sur titres s'opèrent le plus souvent par inscription en compte et non plus par la remise d'instruments en papier. Cette substitution d'inscriptions en compte à des titres en papier a des conséquences juridiques fondamentales tant au plan national qu'au plan international. L'ouvrage permet de comprendre ce que sont les titres inscrits en compte à travers les droits qu'ils constatent et les droits dont ils peuvent faire l'objet. L'auteur apporte la lumière sur des concepts juridiques complexes et explique la nouvelle conception américaine de security entitlement encore très mal connue en Europe.

Au sommaire

Introduction

Les droits constatés par les titres négociables

La nature des droits constatés par les titres négociables
La source des droits constatés par les titres négociables
L'étendue des droits constatés par les titres négociables

Les droits sur les titres négociables

Les droits du titulaire sur ses titres
Les droits concurrents sur les titres

Conclusion
Bibliographie
Index alphabétique

L'auteur - Frédéric Nizard

Frédéric NIZARD a été étudiant Erasmus à l'Université de Londres (Queen Mary and Westfield Collège). Il a été admis au grade de Docteur en Droit, à l'Université Paris II Panthéon-Assas, avec les félicitations unanimes du jury.
L'auteur a enseigné pendant sept ans à l'Université Panthéon-Assas et a été consultant pour le cabinet Gide Loyrette Nouel à Paris. Il a ensuite rejoint la Direction Juridique de BNP Paribas. Il est aujourd'hui, au sein de la Direction Juridique et Fiscale de Crédit Agricole S.A., en charge du droit financier international.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Economica
Auteur(s)	Frédéric Nizard
Parution	27/03/2003
Nb. de pages	470
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	725g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782717845730
ISBN13	978-2-7178-4573-0