Traité du contrat d'assurance terrestre
Hubert Groutel, Fabrice Leduc, Philippe Pierre, Maud Asselain - Collection Traités
Résumé
Ignoré du Code civil, longtemps abandonné à la liberté contractuelle, le contrat d'assurance terrestre est doté, aujourd'hui, d'un droit très riche, dont on trouve les prémices dans la grande loi du 13 juillet 1930, et que ce traité se donne pour objet de faire connaître. L'assurance innerve désormais le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services.
Après une large introduction qui permet de définir les éléments d'identification du contrat, les acteurs et les sources du droit qui régissent la matière, la 1re édition de ce traité s'articule à travers 2 livres :
Le livre I renferme les règles générales qui s'appliquent au contrat d'assurance, quelles que soient la nature des risques envisagés et les garanties offertes par l'assureur. Le contrat y est pris comme la structure de base qui supporte la relation d'assurance. De ce point de vue, sont analysées successivement : son élaboration (notamment conclusion et objet), son exécution, avec l'analyse des obligations des parties, enfin son extinction. À ces pièces, s'ajoute l'étude du contentieux du contrat.
Le livre II contient les règles particulières qui prennent en considération les catégories d'assurances établies en rapport avec la nature des risques garantis, soit :
- les assurances de dommages (règles générales et règles propres à l'assurance de responsabilité)
- les assurances de personnes (assurance sur la vie, assurance contre les accidents corporels, assurance-maladie complémentaire, assurance de groupe).
Destiné à tous ceux qui pratiquent directement l'assurance (services des sociétés d'assurances, intermédiaires, gestionnaires de risques dans les entreprises et les collectivités publiques), ce traité intéressera également les avocats, magistrats, organismes de défense des consommateurs, enseignants, étudiants, journalistes, etc.
L'auteur - Hubert Groutel
Hubert Groutel, professeur émérite de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, Directeur honoraire de l'Institut des assurances de Bordeaux.
Autres livres de Hubert Groutel
L'auteur - Fabrice Leduc
Fabrice Leduc, professeur à l'Université François-Rabelais de Tours.
Autres livres de Fabrice Leduc
L'auteur - Philippe Pierre
Philippe Pierre, professeur à l'Université de Rennes 1, Directeur de l'Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262).
Autres livres de Philippe Pierre
L'auteur - Maud Asselain
Maud Asselain est maître de conférences, codirectrice de l'Institut des Assurances de Bordeaux (IAB) et du Master II "Droit et pratique de l'Assurance" à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV. Coauteur du Traité du contrat d'assurance terrestre (ss dir. de H. Groutel) paru en 2008, elle collabore à titre permanent à la Revue générale du droit des assurances (RGDA) et à L'Essentiel Droit des Assurances (LEDA). Ses articles et commentaires rendent compte des réformes législatives et revirements jurisprudentiels qui caractérisent ce droit en perpétuelle évolution.
Autres livres de Maud Asselain
Sommaire
- Principales abréviations
- Ouvrages cités par le nom de leur(s) auteur(s)
- Préface
- Avant-propos
- Introduction
- Les acteurs du contrat d'assurance
- L'identification du contrat d'assurance
- Les sources du droit du contrat d'assurance
- Livre I - Règles générales
- Élaboration du contrat
- Exécution du contrat
- Extinction du contrat d'assurance
- Contentieux du contrat
- Livre II - Règles particulières
- Règles relatives aux assurances de dommages
- Règles relatives aux assurances de personnes
- Addendum
- Bibliographie générale
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Hubert Groutel, Fabrice Leduc, Philippe Pierre, Maud Asselain |
| Collection | Traités |
| Parution | 05/06/2008 |
| Nb. de pages | 1850 |
| Format | 16,5 x 25 |
| Couverture | Relié |
| Poids | 1370g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711004133 |
| ISBN13 | 978-2-7110-0413-3 |
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