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Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices
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Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices

Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices

Des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés

Gérard Defrance - Collection Sciences sociales

84 pages, parution le 01/03/2021

Résumé

Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices, des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés
Date de l'édition originale : 1823

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Gérard Defrance

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Sommaire

TABLE.

PREMIÈRE PARTIE. DES CONSEILS DE CHARITÉ.

CHAPITRE Ier. Organisation et composition des conseils de charité1
CHAPITRE II. Attributions des conseils de charité2

SECONDE PARTIE. DES HOSPICES.

TITRE PREMIER. DES ADMINISTRATIONS DES HOSPICES ET DE LEURS AGENS.

CHAPITRE Ier. Composition et organisation des administrations des hospices3
CHAPITRE II. Des agens et employés des hospices4
SECTION Ire. Des receveurs4
SECTION II. Des contrôleurs et agens comptables5
SECTION III. Des médecins, cspanrurgiens et pharmaciens6
SECTION IV. Des employés et servans6
SECTION V. Des soeurs hospitalières6

TITRE II. DE L'ADMINISTRATION INTÉRIEURE DES HOSPICES.

CHAPITRE Ier. Des assemblées de l'administration, et des réglement7
CHAPITRE II. Des approvisionnemens et du mobilier7
CHAPITRE III. De l'exercice du culte8

TITRE III. DE LA GESTION DES BIENS.

CHAPITRE Ier. Des biens-fonds8
SECTION Ire. Dispositions générales8
SECTION I. Des maisons et biens ruraux.8
SECTION III. Des bois9
CHAPITRE II. Des rentes et capitaux, des prêts et des emprunts10
CHAPITRE III. Des acquisitions, aliénations et échanges11
CHAPITRE IV. Des legs et donations11
CHAPITRE V. Des réparations et constructions12
CHAPITRE VI. Des pensions13
CHAPITRE VII. Du contentieux14

TITRE IV. DE LA COMPTABILITÉ.

CHAPITRE Ier. Dispositions générales15
CHAPITRE II. Des budgets15
CHAPITRE III. Des obligations des receveurs, et des écritures16
CHAPITRE IV. Des comptes18
CHAPITRE V. Vérification des caisses et de la comptabilité20

TROISIÈME PARTIE. DES BUREAUX DE BIENFAISANCE.

TITRE Ier. DE L'ORGANISATION DES BUREAUX DE BIENFAISANCE, ET DE LEURS AGENS

CHAPITRE ?er. Organisation et composition des bureaux de bienfaisance21
CHAPITRE II. Des agens et employés des bureaux de bienfaisance21

TITRE II.

DES SECOURS A DOMICILE22

TITRE III.

DE LA GESTION DES BIENS ET DE LA COMPTABILITÉ23

QUATRIÈME PARTIE. DES ENFANS TROUVÉS ET ENFANS ABANDONNÉS.

TITRE UNIQUE.

OBSERVATIONS GÉNÉRALES.24
CHAPITRE Ier. Classification des enfans24
CHAPITRE II. Admission des enfans24
CHAPITRE III. Des nourrices, et du placement des enfans à la campagne26
CHAPITRE IV. Des layettes et vêtures27
CHAPITRE V. Des mois de nourrice, pensions et indemnités diverses27
CHAPITRE VI. De la mise en apprentissage des enfans, et de leur retour dans l'hospice28
CHAPITRE VII. Revue des enfans28
CHAPITRE VIII. Du paiement des dépenses29
CHAPITRE IX. De la tutelle30
CHAPITRE X. De la reconnaissance et de la réclamation des enfans31
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Gérard Defrance
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2021
Nb. de pages 84
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 124g
EAN13 9782329592398

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