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Le manuel de l'assurance automobile
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Le manuel de l'assurance automobile

Le manuel de l'assurance automobile

James Landel, Lionel Namin

488 pages, parution le 23/09/2003 (3eme édition)

Résumé

À mesure que la circulation internationale se développe, le droit communautaire étend son emprise sur l'assurance automobile française. La 4e directive impose aux assureurs de faire une offre d'indemnisation aux victimes, y compris pour leurs dommages matériels, dans les trois mois de leur demande. Cela va sans doute obliger certains assureurs à repenser leurs méthodes de gestion.

Autre révolution, les assureurs français ont mis en place une convention de règlement pour les petits dommages corporels. Elle prévoit une indemnisation directe du conducteur par l'assureur du véhicule, ce qui va à l'encontre des schémas habituels.

Cette accélération des réformes rendait plus que nécessaire la refonte de ce Manuel de l'assurance automobile. De nombreux sujets sont approfondis, tels que l'assurance et la tarification des flottes automobiles, l'expertise des dommages matériels, la procédure devant le Fonds de garantie et le droit de la circulation internationale.

L'ouvrage comporte toujours deux parties, l'une sur le contrat d'assurance et l'autre, en grande partie refondue, sur le règlement des sinistres. La méthodologie propre à la démarche des régleurs est conservée et enrichie : droit à indemnisation des victimes, règles communes de gestion conventionnelle, dommages matériels, dommages corporels et recours en contribution. Elle prend aussi en compte les nouvelles conventions IRSA et IRCA et les nouvelles procédures d'expertise et d'offre d'indemnité. L'approche, toujours aussi concrète, se fait au moyen de tableaux synthétiques, d'exemples chiffrés et de références jurisprudentielles mises à jour.

Au sommaire

  • Le contrat
    • La souscription du contrat
    • La vie du contrat
    • Les garanties en assurance automobile
    • Non assurance et assurance flottante
  • Le règlement des sinistres
    • Le droit à indemnisation des victimes d 'accident de la circulation
    • La gestion du sinistre automobile
    • Le règlement des dommages aux biens
    • Le règlement des dommages corporels
    • Les recours en contribution
  • Index alphabétique

L'auteur - James Landel

James LANDEL, conseiller scientifique du Dictionnaire permanent assurances, membre de la rédaction de la RGDA

L'auteur - Lionel Namin

Lionel Namin, diplômé de l'Institut des Assurances de Paris, a débuté dans une compagnie de protection juridique avant de rejoindre la Chambre Syndicale Nationale des Experts en Automobile de France (CSNEAF), dont il assume aujourd'hui la fonction de Secrétaire Général. À ce titre, il participe aux nombreux travaux professionnels (expertise à distance, procédures relatives aux véhicules endommagés...). II anime aussi des stages de formation et enseigne le règlement des sinistres automobiles à l'Université de Paris II.

Autres livres de Lionel Namin

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) L'argus de l'assurance
Auteur(s) James Landel, Lionel Namin
Parution 23/09/2003
Édition  3eme édition
Nb. de pages 488
Format 15,5 x 24
Couverture Broché
Poids 665g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247053315
ISBN13 978-2-24-705331-5

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