Les conflits d'intérêts dans le monde des affaires, un Janus à combattre ?

Véronique Magnier - Collection Ceprisca

200 pages, parution le 15/04/2006

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

Même défini de manière restrictive comme "le fait pour une même personne d'être titulaire de deux ou plusieurs intérêts potentiellement contradictoires", le conflit d'intérêts est multiple et protéiforme. Dans le monde des affaires, ce phénomène se rencontre d'autant plus aisément que le commerce puise sa source dans l'intérêt personnel et égoïste que tout individu au comportement rationnel cherche à satisfaire par son activité. Dès lors cet intérêt particulier se heurte fréquemment, ou tout du moins risque de se heurter, à d'autres intérêts à défendre, comme l'intérêt social, l'intérêt collectif, l'intérêt général...

Pourtant le droit a une attitude plus qu'ambiguë face à ces conflits, laissant souvent à la déontologie le soin d'en régler les excès. En droit des affaires, le législateur multiplie les règles spéciales sans chercher à adopter un régime général des conflits d'intérêts, ce qui rend la matière difficile à appréhender dans toute sa dimension.

Une difficulté réside dans la notion elle-même, et dans la présence d'"encombrantes voisines", telles l'impartialité ou l'incompatibilité. Son domaine, également, est délicat à définir. Tous les participants sont concernés : dirigeants sociaux, associés, analystes financiers, commissaires aux comptes, élus locaux... sans oublier les personnes qui sont liées à celles-là par un lien familial puisque les conflits d'intérêts peuvent être indirects. Autre difficulté, le traitement de ces conflits. Le droit propose une gamme variée et hétérogène de solutions pour y remédier, allant de la prévention par l'information à la sanction pénale en passant par des abstentions, interdictions ou incompatibilités en tout genre.

Sans prétendre à l'exhaustivité ni au dogmatisme, les études que propose cet ouvrage visent à mieux cerner la notion de conflit d'intérêts, son domaine et son régime, afin d'en comprendre plus précisément les rouages et de répondre à cette question cruciale : doit-on chercher à tout prix à combattre les conflits d'intérêts dans le monde des affaires ?

L'auteur - Véronique Magnier

Véronique Magnier est professeur à l'Université Paris Sud (Paris XI) et y codirige le master 2 Juriste d'affaires.

Autres livres de Véronique Magnier

Déontologie et éthique d'entreprise

Les sociétés commerciales

Droit des sociétés

Blockchain et droit des sociétés

Découvrir tous les livres de Véronique Magnier

Sommaire

Les associés et les dirigeants sociaux
Les conflits d'intérêt d'origine familiale dans les sociétés
Les conflits d'intérêts des commissaires aux comptes
Les conflits d'intérêts des analystes financiers
Conflits d'intérêts et responsables locaux
Dispositif de préventions des conflits d'intérêts par l'information en droit des sociétés
La déontologie et les conflits d'intérêts : un point de vue libre d'ancien déontologue
Conflits d'intérêts, procédure collective et office du juge
Les conflits d'intérêt en droit pénal
Conflits d'intérêts, impartialité, incompatibilités
Les conflits d'intérêts dans les Principales of corporate Governance
L'élargissement du cercle des conflits d'intérêts dans les sociétés commerciales
Création et gestion du conflit d'intérêts en déontologie médicale. Un exemple aux antipodes du droit des affaires ?
Les conflits d'intérêts dans le monde des affaires. Observations finales

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Véronique Magnier
Collection	Ceprisca
Parution	15/04/2006
Nb. de pages	200
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	345g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782951871243
ISBN13	978-2-9518712-4-3