Justice de proximité et justiciables près de saint-tropez

La métamorphose de thémis, 1773-1803

Fabien Salducci - Collection Le temps de l'histoire

384 pages, parution le 04/12/2025

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Résumé

La Révolution française entraîna un changement décisif dans l’utilisation de la justice locale en créant les justices de paix, étudiés ici à l’échelle d’un canton.

La loi des 16-24 août 1790 entraîna en France une recomposition du paysage juridictionnel : la justice de proximité fut entièrement refondue, et aux justices seigneuriales succédèrent des justices de paix. Adoptant une approche microhistorique (centrée sur territoire qui forma le canton de Saint-Tropez) et transversale (1773-1803) de la relation entre justice de proximité et justiciables, cet ouvrage explore les conséquences de cette loi : un relatif éloignement géographique de la justice, et, en revanche, une certaine continuité observée au niveau des gens de justice. La proclamation du principe de gratuité de la justice eut aussi pour conséquence une hausse importante du recours judiciaire. Parallèlement, l'utilisation de la justice fut révolutionnée : une large majorité (69 %) des affaires portées devant le tribunal local allaient désormais jusqu'à leur terme, contre une faible minorité (18 %) auparavant. Cette révolution feutrée marqua donc une rupture immédiate et pérenne avec des siècles d'usage de la justice. Ce dernier doit être appréhendé à l'aune de la pluralité des modes de traitement des conflits qui s'offrait au justiciable. Alors que l'accommodement semblait prépondérant dans les stratégies des justiciables sous l'Ancien Régime, les réformes révolutionnaires permirent à la justice de s'affirmer, aux yeux des justiciables, comme une voie privilégiée de résolution des contentieux. Ce fut là une des conséquences importantes de la Révolution française touchant le quotidien même des Français.

Sommaire

Introduction 7
La justice de proximité 8
Les apports de l’historiographie : une approche microhistorique
de la justice de proximité 18
Les sources : regard critique sur les fonds exploités 30
Problématique générale 36
Justiciables et proximités multiples de la justice
Introduction 43
Justiciables et proximité spatiale de la justice
La question fondamentale de l'accessibilité spatiale : vers un éloignement
progressif de la justice 45
La question subsidiaire de l’accessibilité temporelle 71
Proximité spatiale et litigiosité : un lien manifeste, mais à relativiser 85
Justiciables et proximité socio-culturelle de la justice 95
Des gens de justice pleinement intégrés dans les réseaux
de notabilités locales 97
Astrée ou Thémis ? Les juges locaux face aux justiciables 121
Les gens de justice, au carrefour des cultures juridique et populaire 135
Justiciables et recours à la justice de proximité
Des sollicitations croissantes 155
L’explosion du nombre d’affaires en matière gracieuse 157
Une hausse très sensible des contentieux civils 171
Une évolution contrastée en matière pénale 189
La primauté de l’accommodement :
des plaideurs comme autant de stratégies (1773-1791) 209
Un objectif et une réalité : l'accomodement 211
Des stratégies multiples 227
Une instrumentalisation de la justice limitée 247
Une justice plus attractive : des stratégies
en recomposition (1791-1803) 261
Confier désormais à la justice la résolution de la plupart
des contentieux soumis 263
Tenter toujours de s’accommoder
Prégnance des modes de traitement traditionnels des conflits 279
Vers une progressive émancipation du justiciable 297
Conclusion 311
Sources 319
Bibliographie 331
Annexe 341
Index des noms de lieux 1773-1803 369
Index des patronymes 1773-1803 370
Table iconographique 373
Liste des abréviations 375

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Publications de l'Université de Provence
Auteur(s)	Fabien Salducci
Collection	Le temps de l'histoire
Parution	04/12/2025
Nb. de pages	384
Format	16 x 23.9
Poids	628g
EAN13	9791032005842