Sécurité des ascenseurs

Evolution de la réglementation

Patrick Levasseur

242 pages, parution le 14/09/2006

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Résumé

Afin de sécuriser le parc d'ascenseurs existants, la loi impose aujourd'hui la mise à niveau technique des appareils qui le nécessitent, un renforcement de l'entretien et le contrôle technique obligatoire.

L'auteur, à travers cet ouvrage, permet au lecteur de découvrir ces trois volets et montre que, même si elle concerne tout le parc, la loi s'applique de façon différenciée selon le type d'ascenseur.

De plus, Sécurité des ascenseurs. Évolution de la réglementation montre l'ancienneté de celle-ci et analyse la réforme de la réglementation du point de vue d'un acteur qui a participé à sa mise en place. Patrick Levasseur nous fait également part de son sentiment personnel sur les aspects "sensibles", aussi bien lors des débats sur les projets de textes que maintenant sur leur application.

Mais cet ouvrage traite également des ascenseurs neufs, qui ne peuvent quant à eux être mis sur le marché que s'ils respectent les exigences essentielles de sécurité relatives à la conception et à la construction des ascenseurs et composants de sécurité définies par la directive européenne 95/16/CE transposée en droit français par le décret n° 2000-810 du 24 août 2000.

Enfin, le rôle des différents acteurs est largement évoqué et commenté.

L'avis du libraire Eyrolles

Mise à niveau technique des appareils, renforcement de l'entretien et contrôle technique obligatoire sont les principaux dispositifs de la dernière loi. Un des seuls sur le sujet, ce guide technique montre leur application selon le type d'ascenseur et explique le rôle des différents acteurs.

L'auteur - Patrick Levasseur

Patrick Levasseur a successivement occupé des fonctions au ministère de l'Éducation Nationale, au ministère de l'Équipement, au ministère du Travail et dans un grand groupe Français de BIP.

En fonction au ministère de l'Emploi, de la cohésion sociale et du logement, ses responsabilités le conduisent à bien connaître le domaine des affaires européennes et de la normalisation, et en particulier, le secteur des ascenseurs.

Sommaire

Avant-propos
Qu'est-ce qu'un ascenseur ?
Le parc des ascenseurs en France
Les acteurs
Les instances
L'installation d'un ascenseur neuf
La mise en sécurité des ascenseurs existants
Perspectives
Conclusion
Annexe I : la directive européenne 95/16/CE du 29 juin 1995 relative à la mise sur le marché des ascenseurs
Annexe II : le décret 2000-810 du 24 août 2000 relatif à la mise sur le marché des ascenseurs
Annexe III : l'article 79 de la loi 2003-590 du 2 juillet 2003
Annexe IV : le décret 2004-964 du 9 septembre 2004 "Sécurité des ascenseurs"
Annexe V : l'arrêté "travaux" du 18 novembre 2004
Annexe VI : l'arrêté "entretien" du 18 novembre 2004
Annexe VII : l'arrêté "contrôle technique" du 18 novembre 2004
Annexe VIII : l'arrêté "compétences des contrôleurs techniques" du 13 décembre 2004
Annexe IX : l'arrêté du 15 Juin 2005 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2004 sur les compétences des contrôleurs techniques
Annexe X : l'arrêté du 27 Juillet 2005 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2004 sur les contrôles techniques.
Annexe XI : liste des normes relatives aux ascenseurs

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	AFNOR
Auteur(s)	Patrick Levasseur
Parution	14/09/2006
Nb. de pages	242
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	433g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782123882114
ISBN13	978-2-12-388211-4