Code des assurances - 2006
Bernard Beignier, Jean-Michel Do Carmo Silva - Collection Codes Bleus
Résumé
1e édition à jour au 24 mars 2006
Champ couvert
Ce code réunit, outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l'ensemble de la matière.
Contenu
Un texte principal (les dispositions du Code des assurances) et des annexes thématiques.
Des "textes secondaires", ou extraits de ceux-ci, complétant les textes principaux. Les commentaires des auteurs analysant et interprétant les textes et mettant en lumière les évolutions de la matière.
La jurisprudence rendue dans cette matière et analysée par les auteurs. Les conseils pratiques, alertes et mises en garde, relatifs aux points de droit développés.
Les renvois bibliographiques, nombreux et précis.
Plan de l'ouvrage
Fallait-il reprendre le plan du Code des assurances ? Où bien choisir de construire un autre plan, la collection des codes bleus commentés permettant cette souplesse ? C'est un autre pian qui est proposé dans cet ouvrage. Il donne au lecteur une meilleure visibilité de la matière et permet, de la sorte, d'en faire un véritable outil de recherche, au même titre que l'index. La division entre les textes législatifs, réglementaires et arrêtés, est évidemment conservée. Au sein de chacune de ces parties, la division principale est faite entre les textes relatifs aux opérations d'assurance et ceux concernant le secteur des assurances. Pour autant, à quelques exceptions près, l'ordre des textes est celle du code.
L'auteur - Bernard Beignier
Bernard Beignier est recteur de l'académie d'Aix-Marseille, doyen honoraire de la faculté de droit de Toulouse.
Autres livres de Bernard Beignier
L'auteur - Jean-Michel Do Carmo Silva
Jean-Michel do Carmo Silva est professeur de droit à Grenoble École de Management.
Autres livres de Jean-Michel Do Carmo Silva
Sommaire
- Préface
- Le plan du Code des assurances
- Listes des abréviations
- Références bibliographiques
- Partie législative
- Partie réglementaire
- Partie arrêté
- Annexes
- Table des textes cités
- Index alphabétique
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Bernard Beignier, Jean-Michel Do Carmo Silva |
| Collection | Codes Bleus |
| Parution | 25/05/2006 |
| Nb. de pages | 1316 |
| Format | 14 x 19,5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 618g |
| Intérieur | 2 couleurs |
| EAN13 | 9782711006489 |
| ISBN13 | 978-2-7110-0648-9 |
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