Code du sport
Edition 2005
Jean-Christophe Breillat, Nathalie Bourzat, Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo, Franck Lagarde - Collection Codes Dalloz
Résumé
Publié avec le concours du Centre de droit et d'économie du sport de l'Université de Limoges, le Code du sport Dalloz rassemble l'ensemble des dispositions légales intéressant l'organisation et la pratique du sport. Il présente :
- le droit spécifique du sport, centré sur la loi 16 juillet 1984 relative aux activités physiques et sportives,
- le droit commun applicable au sport ordonné sous forme de rubriques thématiques : Associations, Assurance, Fiscalité, Fonction publique, Propriété intellectuelle, Travail…
- le droit issu du mouvement sportif avec la Charte olympique, les statuts et procédures du Tribunal arbitral du sport.
Pour en faciliter l'accès à tous les acteurs du mouvement sportif, juriste et non juriste, les textes, accompagnés d'annotations bibliographiques et de notes de jurisprudence, sont également commentés par des spécialistes reconnus du droit du sport.
L'auteur - Charles Dudognon
Autres livres de Charles Dudognon
L'auteur - Jean-Pierre Karaquillo
Autres livres de Jean-Pierre Karaquillo
L'auteur - Franck Lagarde
Autres livres de Franck Lagarde
Sommaire
- Loi du 16 juillet 1984 sur les activités physiques et sportives
- Liste de rubriques alphabétiques (Actes administratifs, Associations, Assurance, etc.).
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Jean-Christophe Breillat, Nathalie Bourzat, Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo, Franck Lagarde |
| Collection | Codes Dalloz |
| Parution | 29/10/2004 |
| Édition | 3eme édition |
| Nb. de pages | 1130 |
| Format | 14 x 19,5 |
| Couverture | Relié |
| Poids | 805g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247057283 |
| ISBN13 | 978-2-247-05728-3 |
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