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Code du sport

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Code du sport

Code du sport

Edition 2005

- Collection Codes Dalloz

1130 pages, parution le 29/10/2004 (3eme édition)

Résumé

Publié avec le concours du Centre de droit et d'économie du sport de l'Université de Limoges, le Code du sport Dalloz rassemble l'ensemble des dispositions légales intéressant l'organisation et la pratique du sport. Il présente :

  • le droit spécifique du sport, centré sur la loi 16 juillet 1984 relative aux activités physiques et sportives,
  • le droit commun applicable au sport ordonné sous forme de rubriques thématiques : Associations, Assurance, Fiscalité, Fonction publique, Propriété intellectuelle, Travail…
  • le droit issu du mouvement sportif avec la Charte olympique, les statuts et procédures du Tribunal arbitral du sport.

Pour en faciliter l'accès à tous les acteurs du mouvement sportif, juriste et non juriste, les textes, accompagnés d'annotations bibliographiques et de notes de jurisprudence, sont également commentés par des spécialistes reconnus du droit du sport.

L'auteur Charles Dudognon

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L'auteur Jean-Pierre Karaquillo

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L'auteur Franck Lagarde

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Sommaire

  • Loi du 16 juillet 1984 sur les activités physiques et sportives
  • Liste de rubriques alphabétiques (Actes administratifs, Associations, Assurance, etc.).
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Caractéristiques techniques du livre "Code du sport"

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Jean-Christophe Breillat, Nathalie Bourzat, Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo, Franck Lagarde
Collection Codes Dalloz
Parution 29/10/2004
Édition  3eme édition
Nb. de pages 1130
Format 14 x 19,5
Couverture Relié
Poids 805g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247057283
ISBN13 978-2-247-05728-3
Sélection des livres de l’été 2019

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