Droit des cultes
Personnes, activités, biens et structures
Xavier Delsol, Alain Garay, Emmanuel Tawil - Collection Dalloz Référence
Résumé
Malgré la multiplication des ouvrages et travaux consacrés à la laïcité, le régime des cultes reste encore en déficit certain de connaissance et d'information.
La loi de séparation de 1905, loin d'avoir mis un terme à toute intervention étatique, a organisé un régime nouveau. Fondée sur la non-reconnaissance des cultes, elle a cependant maintenu la propriété publique de la plupart des édifices du culte, permis l'organisation des aumôneries dans les services publics, organisé la police administrative des cultes, etc. De très nombreux textes législatifs et réglementaires, méconnus pour la plupart, ont progressivement aménagé les principes posés en 1905. La jurisprudence a été considérable, notamment par les évolutions parfois radicales qu'elle a impliquées. Aujourd'hui, ces évolutions sont très largement soumises aux exigences découlant de la constitutionnalisation et de l'internationalisation du droit, alors que nombre de textes sont inapplicables ou caducs.
Au coeur de l'actualité, cet ouvrage est entièrement consacré au régime des cultes dans ses divers aspects. Les auteurs, praticiens du droit et enseignants, s'efforcent de répondre aux nombreuses questions que peuvent se poser les personnes concernées par le droit des cultes, qu'elles soient juristes (avocats, magistrats, universitaires, étudiants), dirigeants religieux ou tout simplement citoyens s'estimant directement touchés par les évolutions de la société française.
L'auteur - Xavier Delsol
Xavier Delsol est avocat au Barreau de Lyon, cogérant associé du cabinet Delsol & Associés, spécialisé notamment en droit des organismes sans but lucratif. Fondateur de la revue juris-associations, il est l'auteur de nombreux ouvrages sur les associations chez le même éditeur. Chargé de cours à l'Université Paris I, Panthéon-Sorbonne en Master Ingénierie et management des associations, il intervient également dans le cadre du Master Laïcité, Droit des cultes à l'Université d'Aix-Marseille III.
Autres livres de Xavier Delsol
L'auteur - Alain Garay
Alain Garay est avocat à la Cour de Paris. Membre associé de l'Équipe Droit et Religions du LIDEMS, il enseigne en Master Laïcité, Droit des cultes à l'Université d'Aix-Marseille III. Expert français auprès de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (panel sur la liberté de religion), il est membre des comités de rédaction de l'Annuaire Droit et religions et de Conscience et Liberté. Il a également plaidé plusieurs affaires concernant la liberté de religion devant la Cour européenne des droits de l'Homme.
Autres livres de Alain Garay
L'auteur - Emmanuel Tawil
Maître de conférences à l'université Panthéon-Assas Paris II, Emmanuel Tawil est correspondant du Comité pontifical des Sciences historiques, membre de la Commission consultative des cultes, membre du Conseil des questions canoniques de la Conférence des Évêques de France et avocat à la Cour d'appel de Paris.
Autres livres de Emmanuel Tawil
Sommaire
- Les sources du droit des cultes
- Le cadre juridique des activités et des biens culturels
- Le cadre juridique des personnes : les ministres du culte et les fidèles
- Le cadre juridique des structures culturelles : les groupements associatifs pour l'exercice du culte
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Xavier Delsol, Alain Garay, Emmanuel Tawil |
| Collection | Dalloz Référence |
| Parution | 01/12/2005 |
| Nb. de pages | 640 |
| Format | 17 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1055g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782910992668 |
| ISBN13 | 978-2-910992-66-8 |
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