Droit des obligations
Tout le droit
Marie-Hélène Monsèrié-Bon, Jérôme Julien
Résumé
Le droit des obligations constitue une partie essentielle du droit civil dont le domaine s'étend à l'ensemble de l'activité humaine se traduisant par une relation pécuniaire. Ainsi sont compris dans la théorie générale des obligations, le droit commun des contrats, les quasi-contrats, la responsabilité délictuelle et contractuelle ainsi que le régime des obligations qui décrit les modalités des obligations, leur transmission, leur extinction et la protection accordée aux créanciers.
L'obligation se définit comme un lien de droit entre deux ou plusieurs personnes en vertu duquel le créancier peut exiger de son débiteur un transfert de droit réel (obligation de donner), une prestation, un fait (obligation de faire) ou une abstention (obligation de ne pas faire). Ces obligations peuvent trouver leur source dans un contrat ou se former sans convention dans le cas des délits et des quasi-contrats.
Au sommaire
- Conclusion du contrat.
- Exécution du contrat.
- Fin du contrat.
- Quasi-contrats.
- Conditions communes de la responsabilité délictuelle.
- Responsabilité délictuelle du fait personnel.
- Responsabilité délictuelle du fait des choses.
- Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation.
- Responsabilité du fait des produits défectueux.
- Responsabilité délictuelle des parents.
- Responsabilité délictuelle des instituteurs.
- Responsabilité délictuelle du commettant.
- Responsabilité délictuelle du fait d'autrui (principe général).
- Modalités des obligations.
- Transmission des obligations.
- Protection des créanciers.
- Extinction des obligations.
L'auteur - Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Autres livres de Marie-Hélène Monsèrié-Bon
L'auteur - Jérôme Julien
Autres livres de Jérôme Julien
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Ellipses |
| Auteur(s) | Marie-Hélène Monsèrié-Bon, Jérôme Julien |
| Parution | 06/11/2002 |
| Nb. de pages | 296 |
| Format | 14,5 x 19 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 391g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782729812706 |
| ISBN13 | 978-2-7298-1270-6 |
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