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Forces subversives et forces créatrices en droit des obligations

Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Forces subversives et forces créatrices en droit des obligations

Forces subversives et forces créatrices en droit des obligations

Rétrospective et perspectives à l'heure du bicentenaire du Code civil

Geneviève Pignarre - Collection Thèmes et commentaires

170 pages, parution le 13/06/2005

Résumé

Dans une vision purement dialectique du droit des obligations, les forces subversives, destructrices, s'opposent aux forces créatrices, bienfaitrices ; sans nier cette antinomie de base, il est possible de parvenir à un compromis. Ripert l'avait fort bien vu lorsqu'il considérait que les lois sont des traités de paix entre des forces contraires.

Mais par-delà ce schéma rassurant, l'irréductible complexité inhérente à la vie offre de la réalité un tableau hétérogène dans lequel se mêlent inextricablement des forces en tous genres : forces rivales, mettant à mal des hiérarchies que l'on croyait fermement établies dont témoigne, par exemple, l'imbrication du droit commun et des régimes spéciaux ; mais aussi forces hybrides, provoquant la dilution des règles et des catégories ; forces dissidentes encore, sécrétant un droit prétorien autant que doctrinal et avec lesquelles doit composer le modèle légal. Sans compter que des forces multidimensionnelles, décentrées, sourdent de toutes parts : des règles nouvelles apparaissent, le droit n'étant plus seulement édicté mais aussi régulé ; les frontières éclatent du fait de l'avènement de nouveaux ordres juridiques; la pensée même des auteurs est chamboulée. Au sein de cet ensemble composite et face à ces forces qui surgissent de partout, le dernier mot revient, sans doute, à la doctrine pour comprendre ces transformations que le temps et la société nous infligent.

L'auteur - Geneviève Pignarre

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Sommaire

  • Rapport introductif
  • Première partie - L'épuisement des modèles traditionnels
    • La dilution des catégories
    • Une régression du modèle légal ?
    • L'imbrication du droit commun et des droits spéciaux
  • Seconde partie - Les nouveaux enjeux : vers d'autres paradigmes ?
    • Nouvelles normes : règles spontanées et droit délibéré
    • Nouvelles frontières : l'avènement de nouveaux ordres juridiques (droit communautaire et droits fondamentaux)
    • Nouvelles controverses : la doctrine dans tous ses états
    • Rapport de synthèse
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Geneviève Pignarre
Collection Thèmes et commentaires
Parution 13/06/2005
Nb. de pages 170
Format 17 x 24
Couverture Broché
Poids 355g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247060832
ISBN13 978-2-247-06083-2

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