L'année du droit de la circulation routière 2011

Textes, jurisprudence, commentaires

Rémy Josseaume, Jean-Baptiste Le Dall - Collection Axe droit

132 pages, parution le 07/06/2012

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Résumé

Sans prétendre à l'exhaustivité, L'année du droit de la circulation routière 2011 rassemble et commente quelques-unes des principales décisions rendues en 2011 en matière de contentieux de la circulation routière. Ce panorama de jurisprudence permettra aux praticiens d'identifier rapidement les principales évolutions en la matière.

Sont également abordées, dans une première partie, les différentes évolutions législatives et réglementaires intervenues au cours de cette même année : loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2), décret du 5 septembre 2011 relatif à la conduite sous l'influence de l'alcool, décret du 28 novembre 2011 relatif aux dispositifs d'anti-démarrage par éthylotest électronique, etc.

L'auteur - Rémy Josseaume

L'auteur Rémy Josseaume est avocat au Barreau de Paris. Docteur en droit, il pratique exclusivement le contentieux pénal et administratif routier. Il enseigne le droit routier à l'Université et auprès de nombreux centres de formation d'avocats. Maître Josseaume est également Président de l'Automobile Club des Avocats.

L'auteur - Jean-Baptiste Le Dall

Jean-Baptiste Le Dall est docteur en droit et avocat à la Cour. Il pratique exclusivement le contentieux de la circulation routière. Chargé d'enseignement à l'Université, Jean-Baptiste Le Dall anime de nombreuses sessions de formation en droit routier auprès de différents barreaux de France. Il est membre de la Commission juridique de 40 Millions d'Automobilistes et membre de l'Institut pour le droit européen de la circulation.

Sommaire

Panorama rapide de l'année 2011
- Loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (loppsi 2)
- Loi n° 2011-1862 du 13 décembre 2011 relative à la répartition des contentieux et à l'allégement de certaines procédures juridictionnelles
- Comité interministériel de la sécurité routière du 11 mai 2011
Jurisprudence routière 2011
- Janvier 2011
- Février 2011
- Mars 2011

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Lamy
Auteur(s)	Rémy Josseaume, Jean-Baptiste Le Dall
Collection	Axe droit
Parution	07/06/2012
Nb. de pages	132
Format	15 x 21
Couverture	Broché
Poids	180g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782721215253
ISBN13	978-2-7212-1525-3