Arrêts fondamentaux du droit administratif

Marcel Monin

640 pages, parution le 05/05/1998

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

Cet ouvrage est le premier de ce genre. Il a été testé durant plusieurs années auprès d'auditoires d'étudiants juristes et non juristes de différents cycles, et de candidats à des concours (E.N.M., I.P.A.G.) avant d'être proposé dans sa version actuelle. C'est à la fois un recueil de textes et un instrument pédagogique permettant de comprendre vite et bien les notions fondamentales du droit administratif. Il offre un potentiel d'information immédiatement mobilisable et exploitable portant sur environ 1 500 décisions du Conseil d'État et d'autres juridictions françaises, choisies avec soin parmi les décisions de référence les plus connues et les plus citées par les auteurs. Il s'adresse à plusieurs catégories d'utilisateurs. Les praticiens du droit y trouveront un vaste choix d'arrêts qu'ils pourront utiliser dans leurs mémoires et conclusions. Les enseignants pourront illustrer aisément leurs cours en utilisant cet instrument de travail comme fiche de travaux dirigés et pourront éventuellement autoriser son utilisation par les étudiants lors des examens. Durant toutes leurs études, les étudiants de capacité, DUT, Licence, master et doctorat, de toutes les filières comportant l'étude du droit administratif (droit, AES, LEA, sciences économiques,...) et les candidats aux concours disposeront à domicile du résultat du dépouillement de plus d'un siècle de jurisprudence administrative faisant l'objet d'une présentation adaptée à la préparation des épreuves, ainsi que d'autres documents (lois, décrets, circulaires, conclusions de commissaires du gouvernement) utiles à la compréhension des questions abordées. Ils éviteront des pertes de temps dans les bibliothèques, lorsque la recherche de jurisprudence est rendue difficile par la destruction des recueils et revues ou du fait de difficultés matérielles diverses. La plupart des arrêts "classiques", mentionnés habituellement dans les cours et manuels sont reproduits. Les étudiants pourront ainsi construire extrêmement rapidement leurs dissertations, commentaires d'arrêts, cas pratiques et exposés. Les recherches de jurisprudence sont facilitées à la fois par l'index alphabétique et par le regroupement thématique dans la table des matières, des décisions citées et reproduites.