Résumé
Fondement des systèmes politiques des États concernés,
l'institution parlementaire est présente dans toutes les
organisations européennes selon des modalités différentes :
soit les assemblées sont une émanation des parlements
nationaux, soit, dans le cas de l'Union européenne, du
suffrage universel direct. Cette dernière représente, à
l'échelle d'un continent, le principal laboratoire du
renouvellement du parlementarisme qui s'est trouvé renforcé
par les nouveaux pouvoirs donnés au Parlement européen
après les traités de Maastricht et d'Amsterdam.
Cette évolution ne se fait pas sans résistance ni
aménagement. Les parlements nationaux doivent s'adapter à
un contexte de transfert ou de partage de compétences tout
en gardant leur raison d'être et le Parlement européen,
dans un cadre institutionnel spécifique, doit asseoir sa
légitimité.
Une nouvelle démocratie parlementaire est en gestation ;
c'est à son étude que J.D. Nuttens et F. Sicard nous
convient dans cet ouvrage.
Jean-Dominique Nuttens est administrateur au Service des
commissions du Sénat
François Sicard est conseiller au Service des Affaires
européennes du Sénat.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | La Documentation française |
| Auteur(s) | Etudes |
| Parution | 01/04/2000 |
| Nb. de pages | 134 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 227g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782110045003 |
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