Comptes consolidés

Sur la base des changements introduits par l'avis du CNC du 17 décembre 1998, adopté par le CRC le 29 avril 1999 et homologué par l'arrêté interministériel du 22 juin 1999, cet ouvrage examine, pour chaque problème, la solution (ou les solutions alternatives) qui s'appliquent sur le plan français ou sur le plan international.
Chaque solution est ensuite exposée dans son application pratique, à
l'aide, si nécessaire, d'exemples chiffrés.

L'ouvrage étudie
successivement les problèmes techniques de la consolidation, sa mise en
oeuvre, l'information et le contrôle.
Plus de 500 schémas, exemples et tableaux pratiques illustrent les
solutions proposées.

Sommaire : Comptes Consolidés

Préface et introduction

Titre 1 : Processus de rénovation des règles applicables
aux comptes consolidés en France
Chapitre 1 : Processus de rénovation des règles de cpnsolidation.
Pourquoi ? Comment ? Quand ?
Chapitre 2 : Les nouvelles règles françaises de consolidation
Chapitre 3 : L'"option article 6" : utilisation de référentiels internationaux
en lieu et place des règles françaises

Titre 2 : Périmètre et méthodes de consolidations
Chapitre 4 : Entreprises à retenir dans le périmètre de consolidation
et méthodes de consolidation applicables
Chapitre 5 : Entreprises à exclure du périmètre de consolidation

Titre 3 : Méthodes d'évaluation et de présentation des
comptes consolidés
Chapitre 6 : Règles et principes comptables généraux applicables aux
comptes consolidés
Chapitre 7 : Retraitement des comptes individuels
Chapitre 8 : Nouvelles règles en matière d'impôt différé
Chapitre 9 : Conversion des comptes des entreprises étrangères

Titre 4 : Opérations de consolidation
Chapitre 10 : Date(s) de cloture
Chapitre 11 : Mise en oeuvre des méthodes de consolidation
Chapitre 12 : Elimination des opérations réciproques
Chapitre 13 : Titres d'autocontrôle

Titre 5 : Entrée d'une entreprises dans le périmètre de
consolidation
Chapitre 14 : Entreprises consoldées par intégration globale ou
proportionnelle
Chapitre 15 : Entreprises consolidées par mise en équivalence

Titre 6 : Variations du pourcentage d'intérêts
Chapitre 16 : Variations du pourcentage d'intérêt : principes généraux
Chapitre 17 : Augmentation du pourcentage d'intérêts
Chapitre 18 : Diminutions du pourcentage d'intérêts
Chapitre 19 : Reclassement d'actifs entre entreprises intégrées globalement
Chapitre 20 : Echange de participations minoritaires

Titre 7 : Documents de synthèse consolidés
Chapitre 21 : Bilan consolidé
Chapitre 22 : Compte de résultat consolidé
Chapitre 23 : Annexe des comptes consolidés

Titre 8 : Première application du Règl. 99.02
Chapitre 24 : Traitement des changements : application rétrospective ou
prospective
Chapitre 25 : Aspects stratégiques et opérationnels (liés à la première application)

ANNEXES
Annexe 1 : Obligations juridiques
Annexe 2 : Textes intégraux en matière de consolidation
Annexe 3 : Liste des normes IAS et interprétations