Contentieux constitutionnel
Aurélien Baudu, Pierre De Montalivet - Collection HyperCours
Résumé
Le tout-en-un du contentieux constitutionnel, plus de 15 ans après la mise en place de la QPC.
Le développement de la justice constitutionnelle constitue l'une des évolutions les plus marquantes de notre droit contemporain. Depuis quinze ans, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a donné une place centrale au Conseil constitutionnel et plus généralement au contrôle de constitutionnalité des lois, les juridictions administrative et judiciaire apparaissant aujourd'hui comme de véritables juges constitutionnels.
Ce manuel présente les juges constitutionnels, au premier rang desquels le Conseil constitutionnel, puis expose les normes, les procédures et les méthodes du contrôle de constitutionnalité. Mêlant des considérations théoriques, historiques et pratiques ainsi que des analyses tirées du droit comparé, cette première édition prend en compte les dernières évolutions de la matière, notamment les nominations intervenues au Conseil constitutionnel en 2025 et la jurisprudence récente.
Destiné principalement aux étudiants de master de droit, l'ouvrage se caractérise par un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre, comprenant les grands textes de la matière, des définitions ainsi que des sujets d'examens corrigés, notamment une QPC rédigée. Il intéressera plus largement l'enseignant chercheur, le magistrat et l'avocat, mais aussi le citoyen.
Sommaire
chap. 1. Théorie de la justice constitutionnelle
chap. 2. La création du Conseil constitutionnel
chap. 3.
Le Conseil constitutionnel aujourd'hui
chap. 4. Les normes invocables dans le cadre du contrôle de constitutionnalité
chap. 5. Le champ du contrôle préventif de constitutionnalité
chap. 6. Les juges administratif et judiciaire, juges constitutionnels
chap. 7. La procédure de contrôle préventif de constitutionnalité
chap. 8. La procédure de la QPC devant le juge ordinaire
chap. 9. La procédure de la QPC devant le Conseil constitutionnel
chap. 10. Les modalités du contrôle de constitutionnalité
chap. 11. Les décisions du Conseil constitutionnel
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Dalloz | |
| Auteur(s) | Aurélien Baudu, Pierre De Montalivet | |
| Collection | HyperCours | |
| Parution | 19/06/2025 | 12/06/2025 |
| Nb. de pages | 350 | - |
| Format | 19.2 x 24.2 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 1176g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782247168361 |
9782247243167 |
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