Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

128 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1877

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Séance du 20 août 1877.

Bâtiment de la préfecture Page 20
Budget rectificatif de 187710
Bureau du Conseil5
Chemin de fer12 et 21
Chemins vicinaux. - Alignements19
Chemins vicinaux. - Compte d'emploi des ressources communales9
Compte départemental de 18759
Compte départemental de 18769
Gendarmerie20
Liste du jury d'expropriation15
Rapport de M. l'administrateur5
Secours aux communes pour travaux publics18

Séances des 21 et 22 décembre 1877.

Administrateur. (Voir motion.)
Aliénés72
Archives. - Rapport de M. le secrétaire général et vote du Conseil75
Assistance publique74
Bâtiments départementaux. - Prison101
Budget ordinaire67 et 98
Budget extraordinaire99
Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'ingénieur en chef52
Centimes extraordinaires des communes25
Centimes ordinaires départementaux25
Centimes extraordinaires du département25
Chemins vicinaux. - Rapport d'ensemble de M. l'agent-voyer en chef27
Chemins vicinaux. - Alignements et classements52
Chemins vicinaux. - Prestations en nature25
Chemins vicinaux. - Subventions35
Chemins vicinaux. - Vote du budget46
Chemins vicinaux. - Bail Marconot48
Conseil général. - Démission de M. Koechlin-Schwartz22
Conseil général. - Vérification des pouvoirs des nouveaux membres22
Conseil général. - Formation du bureau22 et 23
Conseil général. - Désignation des rapporteurs26
Contributions directes. - Répartement et sous-répartement24
Encouragements aux lettres et aux arts79
Enfants assistés. - Rapport de l'inspecteur69
Enfants assistés. - Vote du Conseil72
Etablissements de bienfaisance. - Subventions75
Exposition universelle101
Forêts. - Aménagements62
Forêts. - Base des transactions forestières25
Gendarmerie68
Instruction publique. - Rapport de M. l'inspecteur81
Instruction publique. - Rapport de M. Keller92
Instruction publique. - Bourses93 et 95
Instruction publique. - Budget95
Liste électorale consulaire48
Médecine cantonale. - Rapport de M. le docteur Benoît74 et 103
Motion en faveur de M. Le Bleu, ancien administrateur24
Pêche51 et 52
Postes. - Création d'un bureau de distribution80
Recettes départementales100
Recrutement. - Conseil de révision48
Recrutement. - Volontaires d'un an48
Routes nationales. - Rapport de M. l'ingénieur en chef des ponts et chaussées50
Routes. - Aliénation de terrains100
Secours aux communes pour travaux56
Secrétaire général. - Vote de remercîments102
Taux de la journée de travail25
Télégraphie. - Création de stations80

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	128
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	332g
EAN13	9782418102132