Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
148 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1874
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1874
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Agriculture Page 94
- Aliénés. - Vote du Conseil53
- Allongement des écluses44
- Amendes correctionnelles. - Répartition du produit96
- Archives départementales et communales91
- Bourse en faveur d'une élève institutrice119
- Bourses. - Demande du sieur Sibre119
- Bourses à l'école vétérinaire de Lyon95
- Bourses à l'école d'arts et métiers de Châlons137
- Budget rectificatif de l'Exercice 187445
- Budget ordinaire de 1875. - Dépenses46
- Budget ordinaire de 1875. - Recettes124
- Budget extraordinaire de 1875126
- Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de l'Ingénieur en chef36
- Chemins vicinaux. - Rapport sur la situation générale du service68
- Chemins vicinaux. - Rapport de M. Viellard77
- Chemins vicinaux. - Budget78 à 81
- Chemins vicinaux. - Rectifications. - Rapports et vote78
- Chemins vicinaux. - Classements et alignements83 à 88
- Centimes départementaux ordinaires32
- Centimes départementaux extraordinaires32
- Centimes extraordinaires communaux34
- Conseil général. - Bureau provisoire5
- Conseil général. - Constitution définitive du bureau7
- Conseil général. - Election de deux membres. - Vérification6
- Conseil général. - Echange des procès-verbaux des délibérations8
- Conseil de révision135
- Commission chargée de la formation de la liste électorale consulaire135
- Commission de surveillance du travail des enfants dans les manufactures136
- Compte départemental de l'Exercice 187231
- Compte de l'Exercice 187331
- Compte d'emploi du fonds de non-valeurs31
- Contestation entre les communes de Rougemont, Leval et Romagny98
- Contestation entre les communes de Fontaine et de Frais138
- Contributions. - Répartement et sous-répartement33
- Dépenses diverses97
- Dettes départementales97
- Election de deux membres du Conseil général. - Vérification des procès-verbaux. - Proclamation des nouveaux élus6
- Encouragements aux lettres, aux sciences et aux arts93
- Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur49
- Enfants assistés. - Vote du Conseil52
- Fonds de subvention attribués aux départements34
- Forêts. - Journées de prestations comme base des transactions forestières34
- Forêts- - Aménagement139
- Forêts. - Terrains à soumettre au régime forestier139
- Forêts. - Défrichement140
- Gendarmerie de Belfort. - Difficultés avec le sieur Fiereck47
- Gendarmerie. - Brigade de Foussemagne47 et 141
- Haras. - Dépôt d'étalons94
- Houille. - Recherches8
- Instruction publique. - Rapport de l'Inspecteur101
- Instruction publique. - Rapport de M. Keller. - Vote du Conseil113
- Instruction publique. - Budget116
- Instruction publique. - Subventions aux communes121
- Instruction publique. - Réclamation des habitants d'Argiésans120
- Jurés en matière d'expropriation132
- Liquidation des valeurs mobilières et immobilières de l'ancien département du Haut-Rhin35
- Liste électorale consulaire135
- Médecine cantonale565789
- Pêche44
- Prison de Belfort. - Rapport de M. Koechlin. - Vote124
- Rapport de M. l'Administrateur sur la situation du département9
- Routes nationales et départementales. - Rapport de l'Ingénieur en chef59
- Routes nationales et départementales. - Rapport de M. Viellard67
- Routes départementales. - Dénominations nouvelles67
- Routes et chemins. - Cartes49
- Séances du Conseil général559 et 100
- Secours aux établissements de bienfaisance100
- Secours aux communes pour construction et réparation d'églises et de maisons d'école126
- Secours. - Demandes des sieurs Poirot et Girardat101
- Services financiers. - Rendement35
- Société d'émulation de Belfort93
- Société hippique94
- Sourds-muets54
- Tarif et rachat des prestations33
- Taux de la journée de travail32
- Télégraphie36
- Travail des enfants dans les manufactures136
- Vente des titres d'indemnité32
- Voeux. - Instruction publique119
- Voeux. - Postes36
- Voeux. - Routes nationales66
- Voeux. - Succursale de la banque de France141
- Voeux. - Tabacs141
- Volontaires d'un an. - Classement135
- Volontaires d'un an. - Exemption partielle de la prestation136
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 148 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 378g |
| EAN13 | 9782418102262 |
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