Adresses du Conseil général

• Adresse au Président de la République et au Gouvernement160

Agriculture

• Demande de subvention de la Société d'agriculture105182
• Enquête du Ministère de la Guerre pour procédés d'achat de denrées agricoles198

Aliénés

• Question de l'aliéné Rivez de Chaux171
• Situation de fortune des aliénés41171

Assistance publique

Bâtiments départementaux

• Architecte départemental184

Bourses départementales

• Demandes Delorme et Parrent108-109180
• Ecoles d'accouchement. Demande de bourse Frésard179
• Ecole de pharmacie de Dijon. Subvention à M. Delorme180
• Ecoles primaires supérieures, création de bourses83
• Liste des sages-femmes boursières du département et situation du crédit.20

Caisse départementale de retraites

• Demande de liquidation de la pension Tresch102183

Chambre de Commerce

• Commission de révision de la liste électorale110194

Chasse

• Protection du faisan196

Chemins ruraux

• Remise de prestations vicinales aux chemins ruraux (demande de la commune d'Eloie)101193

Chemins vicinaux

• Acquisition d'une balayeuse mécanique81-100193
• Allongement d'un ponceau à Rougemont-le-Château201
• Etat comparatif des ressources et des dépenses31-32
• Programme vicinal de 190398174
• Rechargements cylindrés en 190129 à 30
• Rechargements cylindrés en 1902168
• Travaux extraordinaires en 1899, 1900 et 190124 à 28
• Chemin de grande communication n° 3. - Construction de trottoirs à Delle70190-192
• Chemin de grande communication n° 4. - Etablissement de bordures de trottoirs à Giromagny98192
• Chemin de grande communication n° 5. - Construction de trottoirs à Delle70190-192
• Chemin d'intérêt commun n° 24. - Rectification et élargissement à Evette99193

Commission départementale

• Compte-rendu des travaux162
• Communications diverses122162

Conseil général

• Adresse à M. le Président de la République et au Gouvernement160
• Liste des membres4
• Procès-verbal des délibérations (adoption par la Commission départementale)202
• Règlement intérieur annexe

Etat Civil

• Reliure des registres de l'état civil111194

Finances

• Compte administratif des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190037170
• Compte administratif des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190146 à 66176
• Budget supplémentaire de 190266177
• Emprunt de 1 200 000 francs (situation appels de fonds, etc.)55-71
• Emprunts et impositions des communes39171
• Produits départementaux de 1901 et non-valeurs42 à 45176

Forêts

• Aménagements, distraction du régime forestier, soumission à ce regime. - Compte-rendu33
• Aménagement de la forêt communale de Danjoutin111174
• Aménagement de la forêt communale de Sevenans112194

Instruction publique

• Ecole normale. - Rupture d'engagement décennal de MM. Bourquin et Schaeffer52
• Ecoles primaires supérieures. - Création de bourses83

Pisciculture

• Repeuplement des cours d'eau. - Emploi des crédits34169-181
• Société de pêche de Belfort. (Subvention)169-180

Postes et Télégraphes

• Réseaux téléphoniques. Demande de la commune de Beaucourt et voeu.113194-195

Réservistes et territoriaux

• Secours aux familles nécéssiteuses. - Compte-rendu de 1901 et emploi en 1902117178

Sapeurs-pompiers

• Demande de subvention de la société de secours mutuels de la compagnie des sapeurs-pompiers de Belfort119177

Secours et subventions

• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale, suite donnée aux demandes35 à 36
• Secours aux familles des réservistes et territoriaux117178
• Subvention à la société de secours mutuels de la compagnie de sapeurs pompiers de Belfort119177
• Voir communications diverses.

Service sanitaire

• Organisation sanitaire164
• Rapport de M. Muller, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire, et félicitations du Conseil général125 à 156201

Sociétés de secours mutuels

• Application de l'article 18 de la loi du 1er avril 1898196
• Subventions. (Voir sapeurs-pompiers)
• Voeu du conseil supérieur. - Placement gratuit119196

Travaux communaux

• Différend entre les communes de Cunelières et Montreux-Château120177

Voeux

• Suite donnée aux voeux5 à 18168
• Chemins vicinaux. - Classement dans le département du Doubs175
• Douanes. - Tarif général de la Suisse166-200
• Recrutement. - Opérations du tirage au sort165-199
• Téléphones de l'Administration mis à la disposition du public195