Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
140 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1885
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1885
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Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
Assistance publique.
- Rapport de M. l'Inspecteur départemental sur la protection des enfants du 1er âge61
- Récompenses pécuniaires aux nourrices et à un employé de la mairie, pour 1884129
- Visite des enfants en nourrice par les médecins cantonnaux130
Bâtiments départementaux.
- Rapport de M. Cordier, architecte départemental13
- Préfecture et Hôtel de l'Administration14
- Prison départementale14
- Tribunaux civil et de commerce14
- Casernes de gendarmerie1591
- Construction du chemin stratégique du fort de Roppe à la forêt communale d'Anjoutey8
- Construction du chemin vicinal de Sermamagny à Eloie. - Réclamation Schad8
- Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef sur la situation des travaux45
- Chapelle du faubourg des Vosges789
- Conseil général. - Compte-rendu analytique des séances116
- Ecole normale. - Demande d'allocation d'une indemnité de logement pour l'Econome83115
- Ecole d'accouchement de Nancy. - Demande de bourse131
- Eglise de Meroux. - Construction90
- Etablissements de bienfaisance. - Subvention complémentaire de 800 francs123
Enfants assistés.
- Dépenses du service à la charge des communes du Territoire de Belfort90111
- Admission des enfants Baumgartner et Constant dans un asile spécial127
- Taux des secours temporaires126
Finances.
- Compte départemental de 188310
- Décisions modificatives de l'exercice 18851190
- Etat du passif des communes du Territoire de Belfort au 1er janvier 1885132
Forêts communales.
- Aménagement de la forêt communale de Faverois8294
- Bourogne. - Soumission au régime forestier d'un terrain de 7 ares93
Foires.
- Création de foires à Servance (Haute-Saône)82113
- Création de foires à Ternuay (Haute-Saône)83114
Instruction publique.
- Rapport de M. l'Inspecteur de l'Instruction publique sur le service48
- Bibliothèques populaires50
- Service météorologique51
- Cours d'adulte52
- Ecole normale53
- Modification de libellés des articles 1 et 2 du sous-chapitre I du Budget départemental de l'Instruction publique de l'exercice 1885124
- Instituteurs et institutrices suppléants. - Ouverture d'un crédit de 100 fr. pour frais de déplacement124
Malades indigents.
- Veuve Reiniche et Favez111
Routes nationales.
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef des ponts-et-chaussées sur la situation du service47
Secours aux communes pour travaux d'utilité communale.
- Suite donnée aux demandes concernant Etueffont-Haut, Lepuix (D), Courtelevant, Villars-le-Sec, Valdoie et Cravanche, Brebotte, Offemont et Vétrigne, Charmois8189
- Brebotte. - Achèvement de la maison d'école92
- Anjoutey. - Réparation de la maison d'école118
- Charmois. - Réparation de la maison d'école120
- Cunelière. - Réparation de la maison d'école120
- Lacollonge. - Réparation de la maison d'école121
- Offemont et Vétrigne. - Réparation de l'église121
- Valdoie et Cravanche. - Construction d'une église122
Service sanitaire.
- Rapport d'ensemble de M. Muller, vétérinaire en chef du service sanitaire54
Service hydraulique et pêche.
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef Jundt46
Service vicinal. Rapport de M. Leclerc, agent-voyer en chef.
- Première partie. - Chemins de grande communication et d'intérêt commun19
- Circulation24
- Situation financière24
- Prestations24
- Subventions industrielles25118
- Contingents26
- Deuxième partie. - Chemins vicinaux ordinaires27
- Renseignements divers43
- Remises aux chemins ruraux44106
- Nomenclature des affaires à soumettre au Conseil général45
Service vicinal.
- Demandes de classements dans le grand réseau des chemins ordinaires des communes de Vézelois, Novillard, Lamadeleine et Etueffont-Haut95
- Déclassement du chemin vicinal ordinaire N° 1 de Lepuix (D) à Hindlingen96
- Redressement du chemin vicinal ordinaire N° 1 d'Eloie à Sermamagny97
- Elargissement du chemin vicinal ordinaire N° 1 de Bavilliers98
- Classement comme chemins vicinaux de deux rues de la commune de Bavilliers99
- Avant-projet de construction de trottoirs, rigoles et égoûts dans la traverse de Belfort100
- Chemin de grande communication N° 4. - Plan des alignements du faubourg des Ancêtres à Belfort101
- Elargissement du chemin vicinal de Croix à Abbevillers101
- Alignement de la traverse de Danjoutin. - Chemin de grande communication N° 4102
- Redressement et élargissement du chemin d'intérêt commun N° 25 sur les communes de Bessoncourt, Lacollonge et Phaffans104
- Personnel. - Gratification à M. Libis108
- Réclamation de MM. Marbach et Courbot, propriétaires à Larivière109
- Répartition des contingents communaux pour 1886116
- Subvention par le génie militaire au chemin d'intérêt commun N° 23117
- Délai d'exécution des tâches de prestations117
Sourds-muets.
- Enseignement126
- Etablissement de Bourogne788
- Etablissement de Nancy115
Tabacs.
- Voeu de M. Fréry132
Travaux communaux.
- Surveillance et exécution88-89
Voeux.
- Suite donnée aux voeux concernant les travaux communaux6
- Sourds-muets de Bourogne7
- Visite des bâtiments communaux7
- Chapelle du faubourg des Vosges7
- Train rapide direct de Belfort à Lyon115
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 140 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 360g |
| EAN13 | 9782418102699 |
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