Droit civil

Les biens

François Terré - Collection Précis

750 pages, parution le 15/06/1998

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Résumé

Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines.La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription.Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les "propriétés collectives", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autres part, la "propriété démembrée": usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécssaire.

Sommaire
TITRE INTRODUCTIF : Propriété et possession des biens PARTIE 1 : Propriété individuelle TITRE 1 : Etendue du droit de propriété TITRE 2 : Acquisition et perte de la propriété TITRE 3 : Protection et preuve de la propriété PARTIE 2 : Propriétés collectives PARTIE 3 : Propriété démembrée.