Droit de la preuve
Etienne Vergès, Geraldine Vial, Olivier Leclerc - Collection Thémis - Droit
Résumé
Le premier manuel à aborder le droit de la preuve dans sa globalité
Quelle est la valeur en justice d'un courriel ou d'un SMS ? À quelles conditions le rapport d'un détective privé est-il recevable ? Que signifie la loyauté de la preuve ? Qu'est-ce qu'un fait pertinent ? Quel est le régime juridique du droit à la preuve ? Toutes ces questions, aussi fondamentales que techniques, font le quotidien des professions judiciaires et déterminent souvent les chances de succès des plaideurs.
Ce manuel a pour objectif de présenter le droit de la preuve applicable devant les juridictions civiles, pénales et administratives. Il contient une analyse détaillée du droit positif, qu'il s'agisse des grands principes ou des règles les plus techniques. Il expose aussi bien la théorie générale de la preuve, que les différents modes de preuve. Il situe ces règles dans leur contexte international (droit comparé, Cour européenne des droits de l'homme) et permet d'en comprendre l'histoire et les fondements intellectuels.
Rédigé par trois spécialistes du droit de la preuve, cet ouvrage permet non seulement d'avoir une vision globale de la matière, mais encore de pénétrer au cœur des techniques probatoires.
L'auteur - Etienne Vergès
Étienne Vergés est agrégé de droit privé et sciences criminelles. Professeur à l'université Grenoble Alpes, il est membre honoraire de l'Institut universitaire de France (2010-2015). Ses travaux sont principalement consacrés à la procédure et à la preuve.
Autres livres de Etienne Vergès
L'auteur - Geraldine Vial
Autres livres de Geraldine Vial
L'auteur - Olivier Leclerc
Olivier Leclerc est directeur de recherche au CNRS, membre du Centre de recherches critiques sur le droit (CERCRID).
Autres livres de Olivier Leclerc
Sommaire
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE – FONDEMENTS : SOURCES ET MÉTHODES DU DROIT DE LA PREUVE
TITRE 1 – HISTOIRE DU DROIT DE LA PREUVE
TITRE 2 – LES GRANDS SYSTÈMES DE PREUVE
TITRE 3 – LES GRANDS COURANTS DE PENSÉE SUR LA PREUVE
DEUXIÈME PARTIE – THÉORIE GÉNÉRALE DE LA PREUVE
TITRE 1 – L’OBJET DE LA PREUVE
TITRE 2 – LA CHARGE DE LA PREUVE
TITRE 3 – LA CONSTITUTION DU DOSSIER PROBATOIRE
TITRE 4 – L’APPRÉCIATION DES PREUVES
TROISIÈME PARTIE – DROIT DES PREUVES SPÉCIALES (ÉTUDE DES MODES DE PREUVE)
TITRE 1 – LA PREUVE PAR ÉCRIT
TITRE 2 – LA PREUVE PAR DÉCLARATION
TITRE 3 – LA PREUVE PAR ENREGISTREMENT
TITRE 4 – LA PREUVE PAR EXPERTISE
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | PUF |
| Auteur(s) | Etienne Vergès, Geraldine Vial, Olivier Leclerc |
| Collection | Thémis - Droit |
| Parution | 24/08/2022 |
| Nb. de pages | 828 |
| Format | 15.1 x 21.6 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 978g |
| EAN13 | 9782130825234 |
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