Droit des affaires

Claude Lombois

224 pages, parution le 14/11/2001

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Résumé

Droit des affaires présente :

les activités commerciales (les actes de commerce et les conditions d'exercice) ;
les biens de l'entreprise commerciale (le fonds de commerce, les droits de propriété industrielle, le bail commercial) ;
la transmission des biens de l'entreprise (la transmission à titre onéreux et à titre gratuit du fonds de commerce).

Ce livre, par delà son ambition universitaire, est aussi une présentation simple, précise et claire de ce que tout individu peut souhaiter savoir du régime des activités commerciales.

Les ouvrages de la collection LEXIFAC Droit exposent, sous forme de fiches, les thèmes majeurs figurant aux programmes des premiers et deuxièmes cycles universitaires.

Leur présentation claire et structurée vise un triple objectif :

fournir une synthèse complète du cours, faisant ressortir les notions essentielles et leur articulation ;
permettre une préparation efficace aux examens en donnant aux étudiants les moyens de rassembler leurs connaissances ;
favoriser une consultation rapide sur un point précis.

Sommaire

Les activités commerciales
Titre I Les actes de commerce
Titre II Les conditions d'exercice des activités commerciales
Les biens de l'entreprise commerciale
Titre III Le fonds de commerce
Titre IV Les droits de propriété industrielle
Titre V Le bail commercial
La transmission des biens de l'entreprise commerciale
Titre VI La transmission à titre onéreux du fonds de commerce
Titre VII La transmission à titre Gratuit de l'entreprise commerciale

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Bréal
Auteur(s)	Claude Lombois
Parution	14/11/2001
Nb. de pages	224
Format	13,5 x 21
Couverture	Broché
Poids	270g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782842918552
ISBN13	978-2-84291-855-2