Droit des assurances

Marie-Therese Lambert-Faivre - Collection Précis

816 pages, parution le 15/06/1998

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Résumé

Cette dixième édition du "Droit des assurances" analyse les multiples réformes législatives induites ces dernières années par la mise en place effective du Marché unique de l'assurance dans l'Union européenne et toutes les dispositions légales et jurisprudentielles qui garantissent la protection du consommateur d'assurance dans un domaine qui paraît souvent obscur au non-initié.Le droit des assurances est donc étudié en présentant de manière claire et didactique les plus récentes dispositions communautaires, législatives et jurisprudentielles. L'exposé pédagogique s'appuie sur une importante recherche documentaire toujours mise à jour et référencée en notes ou en annexes : bibliographie, études de doctrine, comptes rendus de jurisprudence, tableaux statistiques.Ouvrage de référence en la matière depuis la première édition il y a vingt-cinq ans, ce Précis constitue un indispensable outil de travail pour tous les juristes d'assurance, assureurs et assurés, magistrats et avocats, chercheurs et étudiants.

Sommaire

1 : Sécurité et assurance
2 : La technique et la gestion des assurances
3 : L'Europe de l'assurance
4 : La protection des consommateurs d'assurance

PARTIE 1 : Le contrat d'assurance

TITRE 1 : Le déroulement du contrat d'assurance
TITRE 2 : Les éléments du contrat d'assurance

PARTIE 2 : Le régime juridique des assurances

TITRE 1 : Les assurances de dommages
TITRE 2 : Les assurances de personnes

SOUS-TITRE 1 : Les assurances sur la vie
SOUS-TITRE 2 : Les assurances de dommages corporels.