Droit du logiciel

Genèse d'une théorie matérialiste

Pierre de Oliveira - Collection JuriTIC

448 pages, parution le 13/04/2012

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Résumé

Lorsqu'en 2009, Amazon a supprimé à distance, sur le Kindle de ses clients, les ouvrages La Ferme des animaux et 1984, le porte-parole de la librairie en ligne avait dû s'expliquer : "Ces livres ont été ajoutés à notre catalogue par l'intermédiaire de notre plateforme de libre service via une tierce partie qui ne possédait pas les droits de ces livres". Cette affaire avait interpellé le grand public sur les problématiques des produits sans support physique de ce que l'on appelle "l'immatériel", notamment les logiciels.

A qui appartient un logiciel ? L'acheter donne-t-il tous les pouvoirs pour l'exploiter ? Lorsqu'un éditeur de jeu collecte à distance les informations sur la manière dont vous jouez à ce jeu sur votre console, à qui appartiennent alors ces informations ? Or l'analyse des licences de logiciels n'apporte aucune réponse à ses questions et aboutit à une impasse. La théorie du droit du logiciel est aujourd'hui conditionnée par une vision monolithique et immatérielle du logiciel développée par la doctrine classique.

Le statut juridique du logiciel n'est actuellement pas satisfaisant au regard des nombreuses critiques issues de la doctrine, mais aussi au regard des nombreuses difficultés juridiques rencontrées dans la pratique. Cet ouvrage démontre que la théorie classique est en parfaite inadéquation avec la pratique juridique, qu'elle engendre des effets pervers néfastes à l'économie du logiciel, et que cela résulte de l'erreur de qualification juridique de la chose logicielle.

L'auteur propose la théorie d'une qualification dualiste et matérialiste de la notion de logiciel, et établi qu'une nouvelle lecture du droit objectif mieux adaptée à la réalité de la notion de logiciel est possible. Il montre que cela dépasse le débat récurrent et prospectif relatif au brevet de logiciel et présente une solution qui ne nécessite aucun changement législatif.

Sommaire

La théorie classique à l'épreuve de la pratique
- Le droit des biens et des contrats de logiciel à l'épreuve de la pratique contractuelle
- Le système économico-juridique du logiciel à l'épreuve de la pratique
Le droit objectif à la lumière de la théorie matérialiste
- L'exemplaire logiciel : régime juridique d'un bien meublé corporel
- L'oeuvre logicielle : régime juridique d'un bien meublé incorporel

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Fyp éditions
Auteur(s)	Pierre de Oliveira
Collection	JuriTIC
Parution	13/04/2012
Nb. de pages	448
Format	17 x 23
Couverture	Broché
Poids	700g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782916571720
ISBN13	978-2-916571-72-0