Institutions judiciaires

Cet ouvrage pédagogique permet aux étudiants en droit d'acquérir la connaissance des organes juridictionnels et du personnel judiciaire.Il présente le fonctionnement de ces organes, les différents intervenants à l'oeuvre de justice ainsi que les grands principes qui gouvernent nos institutions judiciaires.Destiné à préparer efficacement à l'examen, il aide aussi à mieux comprendre les décisions de justice qui font l'objet d'analyses et de commentaires, tout au long du cursus universitaire.Pour aider à la maîtrise de la matière traitée, les textes législatifs ou réglementaires essentiels sont placés en tête de chapitre.

Cet ouvrage pédagogique permet aux étudiants en droit d'acquérir la connaissance des organes juridictionnels et du personnel judiciaire.Destiné à préparer efficacement à l'examen, il aide aussi à mieux comprendre les décisions de justice qui font l'objet d'analyses et de commentaires, tout au long du cursus universitaire.

Cet ouvrage a pour ambition de favoriser, chez les étudiants et, au-delà, chez les justiciables, la compréhension de nos institutions judiciaires.

Sommaire
L'accès à la justice Le monopole étatique de la justiceLa collégialité Les deux ordres juridictionnels Le tribunal de grande instance Les juridictions spécialisées de première instance La Cour d'appelLes juridictions pénales d'instructionLes juridictions pénales de jugement Les juridictions pénales spécialisées La Cour de cassation Le Conseil d'Etat Le tribunal administratif et la cour administrative d'appel Les juridictions administratives spécialisées Le Conseil constitutionnelLes juridictions internationalesLes juges Le ministère public Les avocats Les autres auxiliaires de justice