L'adoption dans le droit savant du XIIe au XVIe siècle
Franck Roumy
Résumé
Aux yeux des juristes romains, l'adoption était avant tout un mode d'acquisition de la puissance paternelle : un moyen parmi d'autres mis entre les mains du tout-puissant paterfamilias pour régler le sort de son patrimoine ou des cultes familiaux. De l'antique modèle, la législation française contemporaine garde toujours trace à travers une adoption simple utilisée surtout, il y a peu encore, pour assurer la transmission d'un nom et d'un patrimoine. A côté de l'épave, récupérée depuis à d'autres fins, c'est cependant imposée une institution nouvelle, l'adoption plénière, dont les finalités font aujourd'hui ébranlées à leur tour par divers moyens de procréation assistée tendant à redonner une certaine primauté aux liens du sang. A plus d'un titre, le discours des juristes médiévaux relatif à l'adoption éclaire ces mouvements de balancier du droit contemporain. S'appuyant sur l'héritage romain, mais tributaires aussi d'autres traditions -germanique et chrétienne -, les romanistes et les canonistes ne sont en effet attachés à reconstruire entièrement le droit de l'adoption en prenant pour modèle la procréation dans le mariage. Procédant d'un droit considéré comme divin, cette dernière incarnait en effet à leurs yeux une "nature" qu'était censée limiter l'adoption. Les contraintes posées à l'exercice de ce qu'ils considéraient comme une fiction juridique paralysaient partiellement l'utilisation des anciennes règles romaines mais ouvraient aussi la voie à l'élaboration de l'institution qui a finit aujourd'hui par s'imposer : une adoption dont le but premier n'est pas l'intérêt de l'adoptant mais celui de l'adopté.
Sommaire
- L'heritage intellectuel et institutionnel devolu aux juristes medievaux
- Caracteres generaux de l'adoption
- Definition et nature de l'adoption
- Les modalites de l'adoption
- Les effets de l'adoption
- La parente adoptive
- Les effets patrimoniaux de l'adoption
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Franck Roumy |
| Parution | 01/07/1998 |
| Nb. de pages | 368 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 650g |
| EAN13 | 9782275016276 |
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