L'arbitrage international en matière de sport
Antonio Rigozzi
Résumé
Le présent ouvrage a pour vocation principale de répondre, de manière à la fois scientifique et proche de la pratique, aux questions juridiques qui se posent en marge des procédures arbitrales dans le domaine du sport. Consacrant une attention particulière au Tribunal arbitral du sport (TAS), l'auteur traite notamment des problèmes suivants : arbitrabilité des litiges sportifs ; validité de la convention d'arbitrage ; compétence du tribunal arbitral en matière de règles de jeu ; mesures provisionnelles ; déroulement et particularités de la procédure arbitrale ; recours contre la sentence devant le Tribunal fédéral. L'ouvrage analyse de manière systématique les nombreuses sentences publiées dans les recueils de jurisprudence du TAS et la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d'arbitrage sportif. L'analyse tient compte de la récente adoption du Code mondial antidopage, des sentences arbitrales rendues lors des récents jeux olympiques d'Athènes et des modifications du Règlement d'arbitrage du TAS entrées en vigueur en 2004.
Sommaire
- Le sport et le droit
- Le sport et ses règles
- Le sport et le droit
- Le sport et la justice
- Le droit de l'arbitrage et son application aux litiges sportifs
- L'arbitrage et son droit
- L'applicabilité du droit de l'arbitrage en matière sportive
- L'arbitrabilité des litiges sportifs
- Pratique actuelle de l'arbitrage en mati7re sportive et defis futurs
- La convention d'arbitrage en matière sportive
- La procédure arbitrable
- Le droit applicable au fond du litige
- Le recours contre la sentence
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Helbing |
| Auteur(s) | Antonio Rigozzi |
| Parution | 28/06/2005 |
| Nb. de pages | 904 |
| Format | 17 x 23 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1363g |
| EAN13 | 9783719023942 |
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