L'interprétation en réseau
Étude sur l'articulation des fonctions interprétatives des juges de la qpc
Marina Kalara - Collection Bibliothèque des thèses
734 pages, parution le 05/03/2026
Résumé
Depuis son instauration en 2010, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a profondément bouleversé le rôle et les rapports entre les trois hautes juridictions françaises : le Conseil constitutionnel, la Cour de cassation et le Conseil d'État. Cet ouvrage propose une analyse globale et approfondie de l'exercice collectif de l'interprétation en matière de QPC, s'intéressant à l'ensemble des normes du contrôle, depuis les textes fondateurs de la procédure jusqu'à la Constitution et la loi. À travers une notion innovante empruntée à la théorie du droit, l'interprétation en réseau, l'ouvrage saisit avec finesse la complexité des interactions entre les hautes juridictions nationales dans le jeu interprétatif. Il met également en lumière les mécanismes par lesquels ces juridictions parviennent à harmoniser leurs jurisprudences, évitant ainsi les conflits d'interprétation.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Mare et Martin |
| Auteur(s) | Marina Kalara |
| Collection | Bibliothèque des thèses |
| Parution | 05/03/2026 |
| Nb. de pages | 734 |
| Format | 15.9 x 23.9 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1124g |
| EAN13 | 9782386002083 |
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