L'oubli

Collection Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles

198 pages, parution le 23/01/2025

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Résumé

L’oubli, concept non juridique, produit des effets juridiques. Ambivalent, il est tantôt réceptionné et protégé dans le système juridique ; tantôt combattu et encadré

Si l'oubli est un concept non juridique, il a droit de cité dans le système juridique.

Investissant traditionnellement la matière pénale, il a su conquérir de nouvelles branches du droit, sur la base de son pouvoir d'effacement. Du droit administratif au droit des personnes, en passant par le droit du numérique ou le droit des assurances, il se présente sous diverses formes juridiques.

Droit à l'oubli, droit de l'oubli, droit sur l'oubli, l'oubli se décline invariablement. Tantôt droit, tantôt devoir. Institutionnalisé, connaissant certains privilèges, l'oubli est protégé par le législateur et le juge.

Toutefois, l'oubli n'a pas toujours les faveurs du droit. Il peut se heurter à des impératifs qui lui sont antinomiques. Opposé à la transparence, la vérité ou le devoir de mémoire, l'oubli est source de conflits juridiques. Il est évincé au profit d'un fichage, archivage ou traitement des données. Par ailleurs, l'oubli, notion polysémique, en tant que négligence, peut devenir fautif. L'oubli appelle à la suspicion, la sanction, la réparation, le pardon.

L'ouvrage s'intéresse au renouveau de l'oubli dans le système juridique, envisageant sa place, ses fonctions, sa nature juridique.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Presses universitaires d'Aix-Marseille
Collection	Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles
Parution	23/01/2025
Nb. de pages	198
Format	15.7 x 24.2
Poids	328g
EAN13	9782731413298