La cour de cassation
Jean-François Weber - Collection Les études de la Documentation Française
Résumé
"Une institution compassée, un décorum suranné, un certain mystère qu'elle ne dissipe pas... à laquelle on fait appel pour rétablir une justice évidemment bafouée et dont, selon ses réponses, on estime qu'elle a - ou non - jugé à bon droit... qu'elle a malheureusement confirmé ou justement infirmé... qu'elle s'est enfermée dans un conservatisme étroit ou qu'elle s'est fourvoyée dans un laxisme regrettable...". Ainsi est trop souvent perçue la Cour de cassation.
L'ambition du livre de Jean-François Weber est de montrer, et démontrer, combien cette perception est éloignée de la réalité. Mutation radicale des méthodes, modes de fonctionnement transformés, intégration rapide des nouvelles technologies de l'information et de la communication, transparence accrue, meilleur accueil du justiciable... La Cour de cassation s'est adaptée aux évolutions contemporaines et aux transformations de la justice. Mais son ambition reste la même, constamment réaffirmée depuis deux siècles: juger précisément "à bon droit", ne pas juger des affaires, mais veiller résolument à la légalité des décisions rendues par d'autres juridictions et, donc, renforcer l'État de droit.
Cet ouvrage se veut un démenti au propos de Montesquieu, selon lequel "la justice élève sa voix, mais elle a peine à se faire entendre dans le tumulte des passions"...
Sommaire
- Le juge du droit
- Autres fonctions, autres missions
- Relations avec les juridictions suprêmes françaises et les juridictions européennes
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | La Documentation française |
| Auteur(s) | Jean-François Weber |
| Collection | Les études de la Documentation Française |
| Parution | 20/11/2006 |
| Nb. de pages | 176 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 290g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 3303331952381 |
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