La prévoyance dans l'entreprise

Elodie Roueil

232 pages, parution le 13/12/2001

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Résumé

La prévoyance assure un complément non négligeable à la protection de base de la sécurité sociale (invalidité, décès,...). Choisir, mettre en place et gérer le régime de prévoyance dans l'entreprise est fondamental, tant pour les employeurs que pour les partenaires sociaux et les salariés. Ecrit par l'une des meilleures spécialistes du droit de la prévoyance, cet ouvrage est à jour des derniers textes (dont la loi DDOSEC du 17 juillet 2001). Il est conçu comme un outil d'aide à la décision et est complété par un précieux lexique pratique.

Sommaire

ABORDER LA PREVOYANCE.
Délimiter la prévoyance.
Détecter les règles applicables.
Saisir les enjeux de la prévoyance.
METTRE EN PLACE UNE PREVOYANCE EN ENTREPRISE.
Négociation d'un contrat avec un organisme assureur.
Instauration d'une couverture complémentaire en entreprise.
SUIVRE UNE PREVOYANCE EN ENTREPRISE.
Mise en jeu de la couverture sociale complémentaire.
Evolution de la couverture sociale complémentaire.
Disparition de la couverture sociale complémentaire.
REGIME SOCIAL ET FISCAL DES COTISATIONS ET DES PRESTATIONS.
Régime social et fiscal des cotisations.
Régime social et fiscal des prestations

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Groupe Revue Fiduciaire
Auteur(s)	Elodie Roueil
Parution	13/12/2001
Nb. de pages	232
Format	14,8 x 23
Couverture	Broché
Poids	304g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782865215928
ISBN13	978-2-86521-592-8