La vente - théorie générale
Benoît Kohl, François Onclin - Collection Tire a part du repertoire notarial
Résumé
Ce traité brosse l'ensemble de la matière de la vente, tout en présentant de nombreuses illustrations de la jurisprudence relative à la vente immobilière à laquelle sont quotidiennement confrontés les notaires.
Sommaire
Inhoudstafel
Table alphabétique
Alfabetische lijst
Table des décisions citées
Avant-propos
Titre I. DÉFINITION ET DISTINCTIONS
Chapitre I. DÉFINITION ET CADRE LÉGAL DE LA VENTE
Chapitre II. CARACTÈRES DE LA VENTE
Chapitre III. ÉLÉMENTS ESSENTIELS DE LA VENTE
Chapitre IV. DISTINCTION AVEC D'AUTRES CONTRATS
Titre II. FORMATION DE LA VENTE
Chapitre I. LA PHASE PRÉALABLE À LA VENTE
Chapitre II. LA PHASE CONTEMPORAINE À LA VENTE
Chapitre III. LES MODALITÉS DE LA VENTE
Titre III. EFFETS DE LA VENTE
Chapitre I. L'INTERPRÉTATION ET LA PREUVE DE LA VENTE
Chapitre II. L'OBLIGATION DE COLLABORER À LA PASSATION DE L'ACTE AUTHENTIQUE
Chapitre III. LES OBLIGATIONS DU VENDEUR
Chapitre IV. LES OBLIGATIONS DE L'ACHETEUR
Bibliographie
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Benoît Kohl, François Onclin |
| Collection | Tire a part du repertoire notarial |
| Parution | 22/04/2025 |
| Format | 22.2 x 28 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1618g |
| EAN13 | 9782807948303 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
