Le renouveau des quasi-contrats
Marc Mignot, Lionel Andreu - Collection Thèmes et commentaires
Résumé
Tout savoir sur les quasi-contrats !
L'ouvrage prend pour objet d'analyse
un sujet passionnant,
mais globalement délaissé par les auteurs et la doctrine : les quasi-contrats. Cette source d'obligations, a été
largement revisitée
par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. Cette réforme a tranché le débat relatif à l'existence de la notion de quasi-contrat. Les auteurs du colloque ont considéré que la définition légale du quasi-contrat constitue le point de référence de toute réflexion contemporaine. Au-delà de ce thème principal,
cet ouvrage traite des approches transversales,
telles que les
fonctions comparées des quasi-contrats
et
le sort du quasi-contrat
en droit international privé.
Fort de ces analyses, l'ouvrage constitue
un incontournable de la littérature juridique
dédié aux sources des obligations.
Sommaire
Dirigé par
: Lionel Andreu, Professeur à l'Université de Poitiers et Marc Mignot, Professeur à l'Université de Strasbourg
Genèse et aboutissement du projet de recherches
, Lionel Andreu et Marc Mignot
Brève histoire doctrinale de la notion de quasi-contrat
, Marc Mignot,
professeur à l'Université de Strasbourg
Les potentialités de la définition légale du quasi-contrat
, Valerio Forti,
professeur à l'Université de Lorraine (Nancy)
Quasi-contrats innommés
, Mélodie Combot,
professeur agrégé de droit privé
Les quasi-contrats littéralement entendus
, Marc Mignot,
professeur à l'Université de Strasbourg
Les quasi-contrats et la summa divisio à la française
, Jeremy Antippas,
professeur à la Faculté de droit et science politique de Vannes
Les fonctions comparées des quasi-contrats
, Cécile Le Gallou,
professeur à l'École de droit de Toulouse, Institut de droit privé, Université Toulouse Capitole
Le droit transitoire des quasi-contrats
, Antoine Gouëzel,
professeur à l'Université de Rennes
Le mouvement de valeurs dans l'enrichissement injustifié
, François Chénedé,
professeur à l'Université Lyon 3 – Jean Moulin
L'enrichissement indirect
, Dimitri Houtcieff,
doyen de la Faculté de droit et de science politique Évry Paris-Saclay
Le domaine de la restitution de l'indu
,Mathias Latina,
agrégé des Universités, professeur à l'Université Côte d'Azur, CERDP
L'action du gérant d'affaires au nom et pour le compte du maître
, Marc Mignot,
professeur à l'Université de Strasbourg
La gestion d'affaire intéressée
, Thomas Genicon,
professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas
Des quasi-contrats de paiement pour autrui et d'encaissement pour autrui
, Lionel Andreu,
professeur à l'Université de Poitiers
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Marc Mignot, Lionel Andreu |
| Collection | Thèmes et commentaires |
| Parution | 13/11/2025 |
| Format | 16 x 24.2 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 392g |
| EAN13 | 9782247239795 |
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