Guide des mapa et autres marchés à faible montant - Antoine Bourrel - Librairie Eyrolles
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Guide des mapa et autres marchés à faible montant
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Guide des mapa et autres marchés à faible montant

Guide des mapa et autres marchés à faible montant

Passation - négociations - modèles

Antoine Bourrel - Collection Pratique du droit

232 pages, parution le 16/06/2021

Résumé

Si, dans les marchés à procédure adaptée et marchés de faible montant, une certaine liberté est accordée aux acheteurs, ces derniers doivent toutefois faire preuve de rigueur, afin de ne pas s’exposer à des recours contentieux avant ou après la signature du marché.
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, ce guide opérationnel présente et analyse, toutes les étapes de la passation des marchés à procédure adaptée et de faible montant, en suivant la chronologie d’un achat.
Il permet ainsi de :
  • définir le besoin, en estimer le montant et le retranscrire dans un cahier des charges allégé ;
  • maîtriser les règles liées à la dématérialisation de la procédure ainsi que les mesures de publicité ;
  • déterminer les critères d’attribution de marché adéquats ;
  • sélectionner les candidats et les offres pertinentes ;
  • ou encore mettre en place une négociation avec les candidats.
À travers de nombreux exemples, cet ouvrage examine la particularité des règles applicables à ces marchés. Enfin, dans une perspective pratique, les acheteurs y trouveront des modèles d’actes tels que le règlement de la consultation, des commentaires et conseils afin de les accompagner dans la rédaction et la passation de leurs marchés.
Ce guide est conçu pour assister toute personne intéressée à la passation des marchés publics : juristes exerçant au sein d’un service achat d’une personne publique, assistants de maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, ou encore leurs conseillers, avocats, etc.

L'auteur - Antoine Bourrel

Antoine Bourrel est maître de conférences en droit public à l'Institut d'études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA), université de Pau et des Pays de l'Adour.

Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) Le Moniteur
Auteur(s) Antoine Bourrel
Collection Pratique du droit
Parution 16/06/2021 09/08/2022
Nb. de pages 232 -
Format 17 x 24.1 -
Couverture Broché -
Poids 424g -
Contenu - ePub
EAN13 9782281134728 9782281134735

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