Les objets connectés

M. Behar-Touchais

358 pages, parution le 28/09/2018

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Résumé

«Objets inanimés, avez-vous donc une âme ?» s'interrogeait Lamartine. Que dire aujourd'hui des
« objets connectés » qui sont au coeur du présent ouvrage ? Du réfrigérateur connecté qui commande
le lait quand il n'y en a plus assez, à la montre ou au bracelet connectés qui donnent les pulsations
cardiaques du coureur, en passant par les véhicules autonomes et les drones tueurs (sans doute déjà)
utilisés par les militaires, les objets connectés sont partout et le seront encore plus demain.
C'est pourquoi la présente étude s'attache successivement à étudier le droit des contrats face aux objets
connectés (contrats conclus par l'intermédiaire d'un objet connecté, contrats conclus par un objet
connecté, contrat ayant pour objet l'objet connecté), le droit de la responsabilité (objets connectés et
principe de précaution, la responsabilité en cas de dommages causés par les objets connectés, l'assurance
des objets connectés, étude particulière de la responsabilité pour les dommages causés par un véhicule
autonome) et enfin le droit des données (qu'en est-il des normes « by design »? Les objets connectés au
service de la puissance publique).
Cet ouvrage s'inscrit dans le partenariat de recherche qui lie l'Institut de recherche juridique de la
Sorbonne (IRJS) et l'Université Externado de Colombie, en droit du numérique.
Ce partenariat a déjà permis d'étudier « L'effectivité du Droit face à la puissance des Géants de l'Internet »
(Tomes 63 et 74 de cette collection), ainsi que « Les conséquences juridiques de l'ubérisation de
l'économie » (Tome 89). »