Les régimes matrimoniaux

Comment combiner la construction personnaliste du patrimoine et la volonté d'association conjugale ? C'est à formuler les éléments de réponse à cette confrontation qu'est voué le droit des régimes matrimoniaux.Or, si les éléménts de base sont simples - modèle communautaire, modèle séparatiste - ils autorisent chacun une déclinaison de modalités, que la liberté des conventions matrimoniales permet de nuancer de convenances personnelles. Ceci donne sûrement à la matière sa réputation de mosaïque où se mêlent figures imposées et figures libres ; mais ces entrelacs, parfois serrés, soulignent par leurs contours une délicate pensée normative, attentive à la liberté individuelle, à l'égalité conjugale et à la sécurité matrimoniale : le beau vitrail du mariage projette ses feux sur un droit casuiste certes, mais moderne, riche de techniques originales et perméable à l'évolution continue des esprits et des choses.

Sommaire
I - Le choix du régime matrimonial
1 - La liberté de choix
2 - la relativité du choix

II - Le régime de communauté
1 - la ventilation du patrimoine conjugal
2 - la gestion de la fortune conjugale
3 - la cession de la communauté conjugale

III - Le régime de séparation des biens
1 - l'indépendance patrimoniale
2 - l'intéressement mutuel