Nouveau code du travail maritime

Nouvelle édition annotée et commentée

Jean-Philippe Bloch

316 pages, parution le 01/01/2008

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Résumé

Ce code propose, remis à jour au 1^er mars 1998, tous les textes des dispositions légales et réglementaires qui régissent le travail maritime, en mer et en terre. L'article 15-1 du code du travail maritime impose à tous les navires embarquant des marins professionnels d'avoir le code à bord.

Sommaire

Introduction
Préambule
Première partie
- Dispositions générales, art 1 à 5
- De la formation du contrat d'engagement
- Des obligations du marin envers l'armateur et de la réglementation du travail à bord des navires
- Des obligations de l'armateur envers le marin
- De la fin du contrat liant le marin à l'armateur et des indemnités auxquelles peut donner lieu la rupture de ce contrat
- Dispositions spéciales applicables à certaines catégories de marins
- Des litiges entre armateurs et marins
Deuxième partie
- Dispositions générales, D. 7-8-1967, art. 1 à 6
- De la formation du contrat d'engagement
- Des obligations du marin envers l'armateur et de la réglementation du travail à bord des navires
- Des obligations de l'armateur envers le marin
- De la fin du contrat liant le marin à l'armateur et des indemnités auxquelles peut donner lieu la rupture de ce contrat
- Dispositions spéciales applicables à certaines catégories de marins
- Des litiges entre armateurs et marins
Troisième partie
- Rappel des textes divers concernant le travail maritime et non prévus par le Code du Travail maritime
- Index alphabétique

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions du Puits Fleuri
Auteur(s)	Jean-Philippe Bloch
Parution	01/01/2008
Nb. de pages	316
Format	16 x 24,5
Couverture	Broché
Poids	900g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782867391019
ISBN13	978-2-86739-101-9