Perdre sa nationalité
Sabine Corneloup, Etienne Pataut - Collection Thèmes et commentaires
Résumé
La perte de nationalité face au droit
La perte de nationalité est un révélateur des tensions qui traversent le droit contemporain de la nationalité. La mobilité des personnes et l'égalités des sexes ont conduit à une meilleure tolérance à la double nationalité. Toutefois, perdre sa nationalité est un acte extrêmement grave pour l'individu. Avec la nationalité, disparaissent les droits qui lui sont attachés et la protection que l'État doit à ses nationaux.
Aussi pourrait-on penser que la perte de nationalité est ou devrait être rare et strictement encadrée. La réalité force à être plus nuancé. La perte de nationalité est au carrefour de toutes les grandes interrogations du droit contemporain de la nationalité. Cet ouvrage s'interroge sur toutes les facettes de cette perte et délivre des conclusions à la fois théoriques et pratiques autour de la nationalité.
Sommaire
Avant-propos
, Sabine Corneloup
Introduction générale
, Paul Lagarde
Première partie : La perte de nationalité autour du monde
Patrick Wautelet,
La perte de nationalité à la croisée des chemins : entre déclin et renaissance
Émilien Fargues,
Renoncer à la nationalité
Jeremy Heymann,
Perspective comparative au départ du droit des
États-Unis d'Amérique
Rachel Pougnet,
Retour de la déchéance de nationalité au XXe siècle
Deuxième partie : La perte de nationalité face aux normes supra nationales
Gerard-René,
Avoiding statelessness in case of l'os of nationality
Niki Aloupi,
Perte de nationalité et apatridie
Jules Lepoutre,
La perte de la nationalité face au principe de proportionnalité en droits européens
Fabien Marchadier,
La perte de nationalité et les droits fondamentaux
Ségolène Barbou des Places,
Ambiguïtés et paradoxes de l'approche de l'Union européenne en matière de perte de nationalité
Troisième partie : Quelles pertes, quelles conséquences ?
Olibera Boskovic,
La perte volontaire
de la nationalité
Fabienne Jault-Seseke,
Le renouveau de la déchéance
Hugues Fulchiron,
La singularité de la perte de nationalité pour désuétude et ineffectivité
Camillle Aynès,
Perdre ses droits plutôt que sa nationalité
Jean-Yves Carlier,
Perdre sa nationalité ; perdre ses droits
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Sabine Corneloup, Etienne Pataut |
| Collection | Thèmes et commentaires |
| Parution | 07/11/2024 |
| Format | 16 x 24.3 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 470g |
| EAN13 | 9782247230761 |
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