Tarif des douanes - nomenclature combinée/brochure 5138/edition 2011

Nomenclature combinee/brochure 5138/edition 2011

Collectif - Collection Journal officiel de la République française - Législation et réglementation

580 pages, parution le 04/02/2011

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Résumé

Edition mise à jour au 1er janvier 2011 La nomenclature combinée (NC) est la nomenclature des marchandises de la Communauté européenne, qui satisfait aux exigences des statistiques du commerce extérieur (tant intra qu'extra communautaire) et du tarif douanier au sens de l'article 9 du Traité instituant la Communauté économique européenne. La NC est fondée sur le " système harmonisé de désignation et de codification des marchandises " (SH) du Conseil de coopération douanière. Elle est modifiée au 1er janvier de chaque année à la demande des fédérations professionnelles ou des administrations communautaires et nationales.L'ouvrage " Tarif des douanes - Nomenclature combinée " contient :- la NC (codes, libellés, unités supplémentaires), sans les droits de douane et les indications complémentaires y afférentes ;- un index alphabétique d'aide au classement des produits dans la NC.Depuis l'édition de 2008, le deuxième volume " Tarif des douanes - codes TARIC " (tarif intégré des Communautés européennes) a été supprimé car il est désormais consultable sur le site de la Commission européenne :Http://ec.europa.eu/taxation_customs/customs/customs_duties/tariff_aspects/customs_tariff/index-fr.htm.

Sommaire

Animaux vivants et produits du regne animal
Produits du regne vegetal
Graisses et huiles animales ou vegetales ; produits de leur dissocaition ; graisses alimentaires elaborees ; cires d'origine animale ou vegetale
Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succedanes de tabac fabriques
Produits mineraux
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Matieres plastiques et ouvrages en ces matieres ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matieres ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois ; liege et ouvrages en liege ; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Pates de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques ; papier ou carton a recycler (dechets et rebuts) ; papier et ses applications

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions des journaux officiels
Auteur(s)	Collectif
Collection	Journal officiel de la République française - Législation et réglementation
Parution	04/02/2011
Nb. de pages	580
Format	29.7 x 21
Couverture	Broché
Poids	1136g
EAN13	9782110766410
ISBN13	978-2-11-076641-0