Traité de droit civil
Les effets du contrat
1340 pages, parution le 01/03/2001
(3eme édition)
Résumé
L'ouvrage expose, d'un point de vue théorique et pratique,
le droit régissant les effets du contrat, à distinguer des
effets des obligations qu'il peut faire naître, tant à
l'égard des parties (interprétation, qualification, durée,
inexécution du contrat), qu'à l'égard des tiers
(opposabilité, publicité légale, fraude paulienne,
simulation, représentation, stipulation pour autrui,
cession de contrat, action directe). Il présente une
théorie moderne du contrat fondée sur une analyse
approfondie de la doctrine et du droit positif, notamment
de la jurisprudence de la Cour de cassation. Il est la
suite de la formation du contrat dans le traité de droit
civil. Cette 3e édition a donné lieu à une refonte complète
de l'ouvrage. En outre, les développements relatifs a
l'inexécution du contrat, supprimés dans la 2e édition, ont
été réintroduits dans cette 3e édition et substantiellement
enrichis.
Plan général
Deuxième Partie
Les effets du contrats
Titre I
La force Obligatoire du contrat
Sous-Titre I
Le contenu du contrat
- Chapitre I L'interprétation du contrat
- Chapitre II La qualification du contrat
- Chapitre I Le choix de la durée
- Chapitre II Le régime des contrats en fonction de leur durée
- Chapitre III La révision pour imprévision
- Chapitre I La suspension du contrat
- Chapitre II La résolution pour inexécution
- Chapitre III La rénovation par consentement
- Chapitre I Le principe d'opposabilité
- Chapitre II Les régimes particuliers
- Chapitre I Les contrats pour autrui
- Chapitre II La cession de contrat
- Chapitre III L'action directe
L'auteur - Jacques Ghestin
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Jacques Ghestin |
| Parution | 01/03/2001 |
| Édition | 3eme édition |
| Nb. de pages | 1340 |
| Format | 15 x 22,7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1050g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782275001593 |
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