L'expérience et le procès civil
Du mode alternatif de détermination des faits dans le procès civil
Tomás Troup - Collection Omn.pres.franc.
132 pages, parution le 01/12/2014
Résumé
On enseigne régulièrement qu'un juge rend sa décision après avoir pris connaissance, par l'intermédiaire des éléments de preuve, de ce qui s'est concrètement produit dans le passé. Néanmoins, cette optique doctrinale peut être très éloignée de la pratique judiciaire. Il y a des causes où le juge ne décide pas en vertu de la constatation de ce qui s'est concrètement produit dans la cause résolue mais en vertu de la constatation de ce qui se produit habituellement dans des situations similaires, c'est-à-dire, le juge décide suivant l'expérience. La première partie du livre est consacrée à l'analyse des trois principes qui font obstacle à l'utilisation de l'expérience comme mode de détermination des faits, ainsi qu'à l'analyse des différents types d'expérience utilisés. La deuxième partie du livre traite de trois instruments juridiques qui servent comme des véhicules pour l'insertion de l'expérience au procès (la connaissance d'office, la présomption de fait et le témoignage d'expert) et des limites de leurs utilisation. Le livre est destiné à tous les juristes pour lesquels le procès civil est l'objet de leur intérêt professionnel.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Presses Academiques Francophones |
| Auteur(s) | Tomás Troup |
| Collection | Omn.pres.franc. |
| Parution | 01/12/2014 |
| Nb. de pages | 132 |
| Format | 15 x 22 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 205g |
| EAN13 | 9783838149837 |
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